Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Deuxième session de la quarante et unième législature, 2013-2014
Président : L'honorable RICHARD NEUFELD
Le mardi 18 novembre 2014
Le jeudi 20 novembre 2014
Fascicule nº 19
Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)
Troisième réunion :
La teneur des éléments des sections 3, 28 et 29 de la partie 4 du projet de loi C-43, Loi no 2 portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 11 février 2014 et mettant en œuvre d'autres mesures
Onzième réunion :
Étude sur le développement des énergies renouvelables et non renouvelables dans les trois territoires du Nord, y compris le stockage, la distribution, la transmission et la consommation d'énergie, de même que les technologies émergentes
TÉMOINS
Le mardi 18 novembre 2014
Association canadienne des producteurs pétroliers : (par vidéoconférence)
Alex Ferguson, vice-président, Politique et Rendement;
Ben Brunnen, gestionnaire, Politique économique et fiscale.
Assemblée des Premières Nations :
Cameron Alexis, chef régional (Alberta).
Inuit Tapiriit Kanatami :
Terry Audla, président.
Institut professionnel de la fonction publique du Canada :
Jonathan Fitzpatrick, président;
Vince Frisina, vice-président, Groupe d'employés professionnels de Chalk River.
Le jeudi 20 novembre 2014
Qulliq Energy Corporation :
Alain Barriault, président-directeur général.
Gouvernement du Nunavut :
William Mackay, sous-ministre adjoint par intérim, Affaires intergouvernementales.
Coalition canadienne de l'énergie géothermique :
Denis Tanguay, président-directeur général.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Richard Neufeld
Vice-président : L'honorable Paul J. Massicotte
et
Les honorables sénateurs :
Black, Boisvenu, *Carignan, C.P. (ou Martin), *Cowan (ou Fraser), Day, MacDonald, Patterson, Ringuette, Seidman, Sibbeston, Wallace
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Black a remplacé l'honorable sénateur Tannas (le 19 novembre 2014).
L'honorable sénateur Day a remplacé l'honorable sénateur Mitchell (le 18 novembre 2014).
L'honorable sénateur Tannas a remplacé l'honorable sénateur Black (le 17 novembre 2014).