Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de
l'environnement et des ressources naturelles
Deuxième session de la quarante et unième législature, 2013-2014-2015
Président : L'honorable RICHARD NEUFELD
Le mardi 2 juin 2015
Le jeudi 4 juin 2015
Fascicule nº 30
Troisième et quatrième (dernière) réunions :
Projet de loi C-46, Loi modifiant la Loi sur l'Office national de l'énergie et la Loi sur les opérations pétrolières au Canada
Vingt et unième (dernière) réunion :
Étude sur le développement des énergies renouvelables et non renouvelables dans les trois territoires du Nord, y compris le stockage, la distribution, la transmission et la consommation d'énergie, de même que les technologies émergentes
Y COMPRIS :
LE TREIZIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Projet de loi C-46)
LE QUATORZIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Étude sur l'énergie des Territoires du Nord)
COMPARAÎT
Le jeudi 4 juin 2015
L'honorable Greg Rickford, C.P., député, ministre des Ressources naturelles
TÉMOINS
Le mardi 2 juin 2015
Assemblée des Premières Nations :
Cameron Alexis, chef régional de l'Alberta;
Stuart Wuttke, avocat général.
Le jeudi 4 juin 2015
Ressources naturelles Canada :
Jeff Labonté, directeur général, Direction de la sûreté énergétique et de la sécurité, Secteur de l'énergie.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Richard Neufeld
Vice-président : L'honorable Paul J. Massicotte
et
Les honorables sénateurs :
Bellemare, Boisvenu, *Carignan, C.P. (ou Martin), *Cowan (ou Fraser), MacDonald, Mitchell, Patterson, Ringuette, Seidman, Sibbeston
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénatrice Bellemare a remplacé l'honorable sénateur Black (le 3 juin 2015).
L'honorable sénateur Boisvenu a remplacé l'honorable sénateur Wallace (le 28 mai 2015).