Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles

Deuxième session de la quarante et unième législature, 2013-2014-2015

Président : L'honorable RICHARD NEUFELD


Le mardi 2 juin 2015
Le jeudi 4 juin 2015

Fascicule nº 30

Troisième et quatrième (dernière) réunions :

Projet de loi C-46, Loi modifiant la Loi sur l'Office national de l'énergie et la Loi sur les opérations pétrolières au Canada

Vingt et unième (dernière) réunion :

Étude sur le développement des énergies renouvelables et non renouvelables dans les trois territoires du Nord, y compris le stockage, la distribution, la transmission et la consommation d'énergie, de même que les technologies émergentes

Y COMPRIS :
LE TREIZIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Projet de loi C-46)

LE QUATORZIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Étude sur l'énergie des Territoires du Nord)


COMPARAÎT

Le jeudi 4 juin 2015

L'honorable Greg Rickford, C.P., député, ministre des Ressources naturelles


TÉMOINS

Le mardi 2 juin 2015

Assemblée des Premières Nations :

Cameron Alexis, chef régional de l'Alberta;

Stuart Wuttke, avocat général.

Le jeudi 4 juin 2015

Ressources naturelles Canada :

Jeff Labonté, directeur général, Direction de la sûreté énergétique et de la sécurité, Secteur de l'énergie.


MEMBRES DU COMITÉ

Président : L'honorable Richard Neufeld

Vice-président : L'honorable Paul J. Massicotte

et

Les honorables sénateurs :

Bellemare, Boisvenu, *Carignan, C.P. (ou Martin), *Cowan (ou Fraser), MacDonald, Mitchell, Patterson, Ringuette, Seidman, Sibbeston

* Membres d'office

(Quorum 4)

Modifications de la composition du comité :

Conformément à l'article 12-5 du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :

L'honorable sénatrice Bellemare a remplacé l'honorable sénateur Black (le 3 juin 2015).

L'honorable sénateur Boisvenu a remplacé l'honorable sénateur Wallace (le 28 mai 2015).


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