Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Deuxième session de la quarante et unième législature, 2013-2014-2015
Président : L'honorable DANIEL LANG
Le lundi 1er juin 2015
Le lundi 8 juin 2015
Le lundi 15 juin 2015 (à huis clos)
Fascicule nº 19
Quatorzième et quinzième réunions :
Étude sur les menaces à la sécurité nationale
Deuxième (dernière) réunion :
Teneur des éléments des sections 2 et 17 de la partie 3 du projet de loi C-59, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 21 avril 2015 et mettant en œuvre d'autres mesures
Dixième (dernière) réunion :
Étude sur les politiques, pratiques et efforts de collaboration de l'Agence des services frontaliers du Canada en vue de déterminer l'admissibilité au Canada et le renvoi de personnes inadmissibles
Deuxième réunion :
Étude sur les répercussions médicales, sociales et opérationnelles des problèmes de santé mentale dont sont atteints des membres actifs et à la retraite des Forces canadiennes, y compris les blessures de stress opérationnel (BSO) comme l'état de stress post traumatique
Y COMPRIS :
LE QUINZIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Teneur du projet de loi C-59)
LE SEIZIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Rapport final — Vigilance, reddition de comptes et sécurité aux frontières
du Canada)
LE DIX-SEPTIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Rapport provisoire intitulé Rapport provisoire sur les blessures de stress
opérationnel des anciens combattants du Canada)
TÉMOINS
Le lundi 1er juin 2015
Conseil européen :
Gilles de Kerchove, coordonnateur de l'UE pour la lutte contre le terrorisme (par vidéoconférence).
Agence du revenu du Canada :
Cathy Hawara, directrice générale, Direction des organismes de bienfaisance, Direction générale de la politique législative et des affaires réglementaires;
Alastair Bland, directeur, Division de la revue et de l'analyse, Direction des organismes de bienfaisance, Direction générale de la politique législative et des affaires réglementaires.
Le lundi 8 juin 2015
À titre personnel :
Ayaan Hirsi Ali, fondatrice, Fondation AHA (par vidéoconférence).
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Daniel Lang
Vice-président : L'honorable Grant Mitchell
et
Les honorables sénateurs :
Beyak, *Carignan, C.P. (ou Martin), *Cowan (ou Fraser), Dagenais, Day, Kenny, Oh, Stewart Olsen, White
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Oh a remplacé l'honorable sénateur Ngo (le 15 juin 2015).
L'honorable sénateur Day a remplacé l'honorable sénateur Moore (le 28 mai 2015).