Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Première session de la quarante-deuxième législature, 2015-2016
Présidente : L'honorable LILLIAN EVA DYCK
Le mardi 7 juin 2016
Le mardi 14 juin 2016
Fascicule nº 9
Quinzième et seizième réunions :
Étude sur les pratiques exemplaires et les problèmes constants du logement dans les collectivités des Premières Nations et les collectivités inuites du Nunavut, du Nunavik, de Nunatsiavut et des Territoires du Nord-Ouest
et
Troisième réunion :
Étude sur les responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis
- Procès-verbal du 7 juin 2016
- Procès-verbal du 14 juin 2016
- Témoignages du 7 juin 2016
- Témoignages du 14 juin 2016
TÉMOINS
Le mardi 7 juin 2016
Nordregio :
Rasmus Ole Rasmussen, agrégé supérieur de recherche, spécialiste du développement régional et de l'analyse régionale et statistique, SIG, Régions de l'Arctique et du Nord (par vidéoconférence);
Ryan Weber, conseiller principal en recherche (par vidéoconférence).
Le mardi 14 juin 2016
Gouvernement du Nunatsiavut :
Kate Mitchell, première ministre;
Johannes Lampe, président;
Toby Anderson, sous-ministre, Affaires de Nunatsiavut;
Isabella Pain, Affaires de Nunatsiavut.
Association régionale de logement Torngat :
William Lucy, coordonnateur de programme;
Richard Boase, inspecteur.
MEMBRES DU COMITÉ
Présidente : L'honorable Lillian Eva Dyck
Vice-président : L'honorable Dennis Glen Patterson
et
Les honorables sénateurs :
Beyak, *Carignan, C.P. (ou Martin), Enverga, *Harder, C.P. (ou Bellemare), Lovelace Nicholas, Martin, Moore, Oh, Raine, Sibbeston, Tannas
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénatrice Martin a été ajoutée à la liste des membres du comité (le 8 juin 2016).
L'honorable sénateur Oh a été ajouté à la liste des membres du comité (le 8 juin 2016).
L'honorable sénatrice Beyak a remplacé l'honorable sénatrice Ataullahjan (le 7 juin 2016).
L'honorable sénatrice Ataullahjan a remplacé l'honorable sénatrice Beyak (le 6 juin 2016).
L'honorable sénatrice Beyak a remplacé l'honorable sénateur Oh (le 2 juin 2016).