Session précédente :

Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones

Première session de la quarante-deuxième législature, 2015-2016-2017-2018

Présidente : L'honorable LILLIAN EVA DYCK

Le mardi 29 mai 2018
Le mercredi 30 mai 2018

Fascicule nº 39

Trente-cinquième réunion :
Étude sur les nouvelles relations entre le Canada et les Premières Nations, les Inuits et les Métis

Sixième réunion :
Étude sur les responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis

Y COMPRIS :
LE TREIZIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Budget d'étude spéciale : Étude sur les nouvelles relations entre le Canada et les Premières Nations, les Inuits et les Métis / Voyage dans l'ouest de l'Arctique et en Colombie-Britannique)

COMPARAÎT

L'honorable Carolyn Bennett, C.P., députée, ministre des Relations Couronne-Autochtones et des Affaires du Nord

TÉMOINS

Le mardi 29 mai 2018

Grand conseil des Cris (Eeyou Istchee) :

Abel Bosum, grand chef;

Bill Namagoose, directeur exécutif;

Brian Craik, directeur des relations fédérales;

Paul Wertman, conseiller.

Chefs de l'Ontario :

Isadore Day, chef régional de l'Ontario.

Le mercredi 30 mai 2018

Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada :

Martin Reiher, sous-ministre adjoint, Secteur de résolution et des affaires individuelles;

Eric Guimond, directeur principal par intérim, Nouvelles offres de service, Secteur de résolution et des affaires individuelles;

Karl Jacques, avocat principal, Opérations et programmes, Services juridiques.

MEMBRES DU COMITÉ

Présidente : L'honorable Lillian Eva Dyck

Vice président : L'honorable Scott Tannas

Les honorables sénateurs :

Boyer, Christmas, *Day (ou Mercer), Doyle, *Harder, C.P. (ou Bellemare), (ou Mitchell), Lovelace Nicholas, McCallum, McPhedran, Ngo, Pate, Patterson, *Smith (ou Martin), *Woo (ou Saint-Germain)

* Membres d'office

(Quorum 4)

Modifications de la composition du comité :

Conformément à l'article 12-5 du Règlement et à l'ordre adopté par le Sénat le 7 novembre 2017, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :

L'honorable sénatrice Boyer a remplacé l'honorable sénatrice Boniface (le 30 mai 2018).

L'honorable sénatrice Boniface a remplacé l'honorable sénateur Gold (le 29 mai 2018).

L'honorable sénateur Gold a remplacé l'honorable sénatrice Boniface (le 28 mai 2018).

L'honorable sénatrice Boniface a remplacé l'honorable sénatrice Boyer (le 24 mai 2018).

L'honorable sénateur Patterson a remplacé l'honorable sénateur Oh (le 24 mai 2018).

Peuples autochtones