Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Première session de la quarante-deuxième législature, 2015-2016-2017
Président : L'honorable RICHARD NEUFELD
Le mardi 30 mai 2017
Le jeudi 1er juin 2017
Fascicule nº 28
Troisième (dernière) réunion :
Projet de loi C-18, Loi modifiant la Loi sur le parc urbain national de la Rouge, la Loi sur l'Agence Parcs Canada et la Loi sur les parcs nationaux du Canada
et
Première réunion :
Projet de loi C-238, Loi concernant l'élaboration d'une stratégie nationale sur l'élimination sûre et écologique des lampes contenant du mercure
Y COMPRIS :
LE HUITIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Projet de loi C-18)
TÉMOINS
Le mardi 30 mai 2017
Altona Forest Stewardship Committee :
Larry Noonan, président.
Agence Parcs Canada :
Pam Veinotte, directrice d'unité de gestion, Parc urbain national de la Rouge.
Le jeudi 1er juin 2017
Darren Fisher, député, Dartmouth—Cole Harbour, parrain du projet de loi.
Environnement et Changement climatique Canada :
Marc D'Iorio, directeur général, Direction des secteurs industriels, substances chimiques et déchets.
Take Back the Light :
Jodi Houston, gestionnaire de programme;
Jo-Anne St. Godard, directrice générale.
Association pour la Gestion Responsable des Produits :
Mia-Pascale Marchand, directrice du Programme RecycFluo (par vidéoconférence).
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Richard Neufeld
Vice-président : L'honorable Paul J. Massicotte
et
Les honorables sénateurs :
Black, Day, Dean, Fraser, Galvez, Griffin, *Harder, C.P. (ou Bellemare), Lang, MacDonald, McCoy, Mockler, Patterson, Seidman, *Smith (ou Martin), Wetston
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement et à l'ordre adopté par le Sénat le 7 décembre 2016, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Day a remplacé l'honorable sénateur Eggleton, C.P. (le 1er juin 2017).
L'honorable sénateur Eggleton, C.P., a remplacé l'honorable sénateur Day (le 18 mai 2017).