Session précédente :

Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l' Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles

Première session de la quarante-deuxième législature, 2015-2016-2017-2018

Présidente : L'honorable ROSA GALVEZ

Le mardi 22 mai 2018
Le jeudi 24 mai 2018

Fascicule nº 46

Cinquième et sixième réunions :
Teneur des éléments de la partie 5 du projet de loi C-74, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 27 février 2018 et mettant en œuvre d'autres mesures

COMPARAÎT

L'honorable Catherine McKenna, C.P., députée, ministre de l'Environnement et du Changement climatique

TÉMOINS

Le mardi 22 mai 2018

Environnement et Changement climatique Canada :

Stephen Lucas, sous-ministre.

Le jeudi 24 mai 2018

Équiterre :

Sidney Ribaux, cofondateur et directeur général (par vidéoconférence).

Nature Canada :

Stephen Hazell, directeur de la conservation et avocat général.

Chambre de commerce maritime :

Bruce Burrows, président.

California Air Resources Board :

Rajinder Sahota, chef divisionnaire adjointe (par vidéoconférence).

MEMBRES DU COMITÉ

Présidente : L'honorable Rosa Galvez

Vice-président : L'honorable Michael L. MacDonald

Les honorables sénateurs :

Cordy, *Day (ou Mercer), Dupuis, *Harder, C.P. (ou Bellemare), (ou Mitchell), Massicotte, Mockler, Neufeld, Patterson, Richards, Seidman, *Smith (ou Martin), Wetston, *Woo (ou Saint-Germain)

* Membres d'office

(Quorum 4)

Modifications de la composition du comité :

Conformément à l'article 12-5 du Règlement et à l'ordre adopté par le Sénat le 7 novembre 2017, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :

L'honorable sénateur Patterson a remplacé l'honorable sénateur Tkachuk (le 23 mai 2018).

L'honorable sénatrice Dupuis a remplacé l'honorable sénateur Marwah (le 23 mai 2018).

L'honorable sénateur Neufeld a remplacé l'honorable sénatrice Marshall (le 22 mai 2018).

L'honorable sénatrice Marshall a remplacé l'honorable sénateur Neufeld (le 22 mai 2018).

L'honorable sénateur Tkachuk a remplacé l'honorable sénateur Patterson (le 22 mai 2018).

L'honorable sénateur Marwah a remplacé l'honorable sénatrice Dupuis (le 22 mai 2018).

Énergie, environnement et ressources naturelles