Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Première session de la quarante-deuxième législature, 2015-2016-2017-2018
Présidente : L'honorable ROSA GALVEZ
Le jeudi 18 octobre 2018
Le mardi 23 octobre 2018
Le jeudi 25 octobre 2018
Fascicule nº 50
Quatrième, cinquième et sixième réunions :
Étude sur de nouvelles questions concernant son mandat
TÉMOINS
Le jeudi 18 octobre 2018
À titre personnel :
Thierry Rodon, professeur et titulaire de la Chaire de recherche sur le développement durable du Nord, Université Laval (par vidéoconférence);
Ross McKitrick, professeur d'économie, Université de Guelph.
Centre québécois du droit de l'environnement :
Karine Péloffy, avocate-conseil.
Le mardi 23 octobre 2018
À titre personnel :
Dwight Newman, professeur de droit et Chaire de recherche du Canada (par vidéoconférence);
Michael Cleland, professionnel en résidence, projet Énergie positive, Université d'Ottawa.
Eagle Spirit Energy Holding Ltd. :
Kenneth Brown, représentant, Conseil des chefs du projet Eagle Spirit (par vidéoconférence).
Le jeudi 25 octobre 2018
Bureau du vérificateur général du Canada :
Julie Gelfand, commissaire à l'environnement et au développement durable;
Heather Miller, directrice principale;
James McKenzie, directeur principal;
Elsa DaCosta, directrice.
Santé Canada :
David Morin, directeur général, Direction de la sécurité des milieux, Direction générale de la santé environnementale et de la sécurité des consommateurs.
Environnement et Changement climatique Canada :
Gwen Goodier, directrice exécutive, Division de la gestion des substances chimiques;
Michael Enns, directeur exécutif, Direction de l'application de la loi en environnement;
Roger Roberge, directeur général par intérim, Direction de la politique en matière de durabilité.
Pêches et Océans Canada :
Sylvie Lapointe, sous-ministre adjointe, Gestion des pêches et des ports.
Transports Canada :
Michelle Sanders, directrice, Politique sur l'eau propre.
MEMBRES DU COMITÉ
Présidente : L'honorable Rosa Galvez
Vice-président : L'honorable Michael L. MacDonald
et
Les honorables sénateurs :
Cordy, *Day (ou Mercer), *Harder, C.P. (ou Bellemare) (ou Mitchell), Massicotte, McCallum, Mockler, Neufeld, Patterson, Richards, Seidman, *Smith (ou Martin), Woo, *Woo (ou Saint-Germain)
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement et à l'ordre adopté par le Sénat le 7 novembre 2017, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Woo a été ajouté à la liste des membres du comité (le 5 octobre 2018).
L'honorable sénatrice McCallum a été ajoutée à la liste des membres du comité (le 5 octobre 2018).
L'honorable sénateur Wetston a été retiré de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 5 octobre 2018).
L'honorable sénatrice Dupuis a été retirée de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 5 octobre 2018).