Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Droits de la personne

Première session de la quarante-deuxième législature, 2015-2016

Président : L'honorable JIM MUNSON

Le vendredi 11 décembre 2015
Le lundi 1^er février 2016 (à huis clos)

Fascicule nº 1

Réunion d'organisation

et

Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)

Y COMPRIS :
LE PREMIER RAPPORT DU COMITÉ
(L'article 12-26(2) du Règlement — Dépenses encourues par le comité au cours de la deuxième session de la quarante et unième législature)

• Procès-verbal du 11 décembre 2015
• Procès-verbal du 1^er février 2016 (à huis clos)
• Premier rapport
• Témoignages du 11 décembre 2015

MEMBRES DU COMITÉ

Président : L'honorable Jim Munson

Vice-présidente : L'honorable Salma Ataullahjan

et

Les honorables sénateurs :

Andreychuk, *Carignan, C.P. (ou Martin), Cordy, Frum, Hubley, Martin, Nancy Ruth, Ngo

* Membres d'office

(Quorum 4)

Modifications de la composition du comité :

Conformément à l'article 12-5 du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :

L'honorable sénatrice Martin a été ajoutée à la liste des membres du comité (le 28 janvier 2016).

L'honorable sénatrice Marshall a été retirée de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 28 janvier 2016).

L'honorable sénatrice Marshall a été ajoutée à la liste des membres du comité (le 28 janvier 2016).

L'honorable sénateur Plett a été retiré de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 25 janvier 2016).