Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Droits de la personne
Première session de la quarante-deuxième législature, 2015-2016
Président : L'honorable JIM MUNSON
Le mercredi 19 octobre 2016
Le mercredi 2 novembre 2016 (à huis clos)
Fascicule nº 10
Sixième réunion :
Étude sur les mesures prises pour faciliter l'intégration des réfugiés syriens nouvellement arrivés et les aider à surmonter les difficultés qu'ils vivent, notamment par les divers ordres de gouvernement, les répondants du secteur privé et les organismes non gouvernementaux
et
Dixième réunion :
L'évolution de diverses questions ayant trait aux droits de la personne et à examiner, entre autres choses, les mécanismes du gouvernement pour que le Canada respecte ses obligations nationales et internationales en matière de droits de la personne
- Procès-verbal du 19 octobre 2016
- Procès-verbal du 2 novembre 2016 (à huis clos)
- Témoignages du 19 octobre 2016
TÉMOINS
Le mercredi 19 octobre 2016
Centre d’action pour réfugiés d’Ottawa :
Angela Keller-Herzog, organisatrice centrale;
Catherine Fleming, sensibilisation.
MOSAIC :
Saleem Spindari, gestionnaire, Projets de soutien à l'établissement des réfugiés, Services aux familles et services d'établissement.
Groupe d’établissement des réfugiés d’Ottawa-Centre :
Andrew Harvey.
Église Unie du Canada :
Révérend Brian Cornelius, président du comité des finances, Première église unie.
À titre personnel :
Dr Asmat Khan.
Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada :
Dawn Edlund, sous-ministre adjointe déléguée, Opérations;
Ümit Kiziltan, sous-ministre adjoint délégué par intérim, Politiques stratégiques et de programmes;
Corinne Prince St-Amand, directrice générale, Intégration-Bureau d'orientation relatif aux titres de compétences étrangers;
Bruce Grundison, directeur principal.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Jim Munson
Vice-présidente : L'honorable Salma Ataullahjan
et
Les honorables sénateurs :
Andreychuk, *Carignan, C.P. (ou Martin), Gagné, *Harder, C.P. (ou Bellemare), Hubley, Martin, Nancy Ruth, Ngo, Omidvar
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénatrice Martin a remplacé l'honorable sénatrice Poirier (le 19 octobre 2016).
L'honorable sénatrice Poirier a remplacé l'honorable sénatrice Martin (le 18 octobre 2016).
L'honorable sénatrice Ataullahjan a remplacé l'honorable sénatrice Beyak (le 5 octobre 2016).