Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Première session de la quarante-deuxième législature, 2015-2016-2017-2018
Président : L'honorable GWEN BONIFACE
Le lundi 5 février 2018
Le lundi 12 février 2018
Fascicule nº 19
Treizième et quatorzième réunions :
Étudier afin d'en faire rapport, les politiques, les pratiques, les circonstances et les capacités du Canada en matière de sécurité nationale et de défense
TÉMOINS
Le lundi 5 février 2018
Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes :
Scott Shortliffe, dirigeant principal de la consommation et directeur exécutif;
Rachelle Frenette, avocate générale et sous-directrice exécutive par intérim.
Pelmorex Weather Networks (Television) Inc. :
Paul Temple, vice-président principal, Affaires réglementaires et stratégiques;
Martin Bélanger, directeur, Alertes au public.
Le lundi 12 février 2018
Affaires mondiales Canada :
David Drake, directeur général, Direction générale du contre-terrorisme, du crime et du renseignement.
Service canadien du renseignement de sécurité :
Jeff Yaworski, directeur adjoint, Opérations.
Gendarmerie royale du Canada :
James Malizia, commissaire adjoint, Sécurité nationale et Police de protection.
Centre de la sécurité des télécommunications :
Shelly Bruce, chef associée.
Sécurité publique Canada :
Patrick Tanguy, sous-ministre adjoint, Gestion des urgences et des programmes;
Martin Joyal, directeur principal, Direction générale de politiques et sensibilisation.
Environnement et Changement climatique Canada :
Ken Macdonald, directeur général, Service météorologique du Canada.
Rogers Communications Inc. :
David Watt, premier vice-président, Affaires réglementaires et chef de la protection de la vie privée;
Gerry Thompson, chef principal, Affaires des entreprises de services locaux concurrentiels.
TELUS Communications :
Eric Edora, directeur, Affaires réglementaires;
Carreen Unguran, conseillère principale, Affaires réglementaires.
MEMBRES DU COMITÉ
Présidente : L'honorable Gwen Boniface
Vice-président : L'honorable Jean-Guy Dagenais
et
Les honorables sénateurs :
Boisvenu, Brazeau, *Day (ou Mercer), *Harder, C.P. (ou Bellemare) (ou Mitchell), Jaffer, McIntyre, McPhedran, Oh, Richards, *Smith (ou Martin), *Woo (ou Saint-Germain)
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement et à l'ordre adopté par le Sénat le 7 novembre 2017, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénatrice Jaffer a été ajoutée à la liste des membres du comité (le 2 février 2018).
L'honorable sénateur Kenny a été retiré de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 2 février 2018).