Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications

Première session de la quarante-deuxième législature, 2015-2016

Président : L'honorable DENNIS DAWSON

Le mardi 27 septembre 2016
Le mardi 4 octobre 2016
Le mercredi 5 octobre 2016 (à huis clos)

Fascicule nº 6

Vingt-et-unième, vingt-deuxième et vingt-troisième réunions :

Étude sur l'élaboration d'une stratégie pour faciliter le transport du pétrole brut vers les raffineries de l'Est du Canada et vers les ports situés sur les côtes Atlantique et Pacifique du Canada

• Procès-verbal du 27 septembre 2016
• Procès-verbal du 4 octobre 2016
• Procès-verbal du 5 octobre 2016 (à huis clos)
• Témoignages du 27 septembre 2016
• Témoignages du 4 octobre 2016

TÉMOINS

Le mardi 27 septembre 2016

Frontier Centre for Public Policy :

Ross McKitrick, titulaire de la Chaire de recherche en énergie.

Le mardi 4 octobre 2016

Chemco Ltd. :

Todd Halina, chef de l'exploitation (par vidéoconférence).

MEMBRES DU COMITÉ

Président : L'honorable Dennis Dawson

Vice-président : L'honorable Michael L. MacDonald

et

Les honorables sénateurs :

Black, Boisvenu, *Carignan, C.P. (ou Martin), Doyle, Eggleton, C.P., Greene, *Harder, C.P. (ou Bellemare), McCoy, Mercer, Plett, Runciman, Unger

* Membres d'office

(Quorum 4)

Modifications de la composition du comité :

Conformément à l'article 12-5 du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :

L'honorable sénateur Greene a remplacé l'honorable sénateur Tannas (le 26 septembre 2016).

L'honorable sénateur Runciman a remplacé l'honorable sénateur Neufeld (le 26 septembre 2016).