Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Première session de la quarante-deuxième législature, 2015-2016-2017
Président : L'honorable DENNIS DAWSON
Le mercredi 8 février 2017
Le mardi 14 février 2017
Fascicule nº 11
Quatrième et cinquième réunions:
Étude sur les questions techniques et réglementaires liées à l'arrivée des véhicules branchés et automatisés
TÉMOINS
Le mercredi 8 février 2017
Transports Canada:
Catherine Higgens, sous-ministre adjointe, Programmes, Groupe des programmes;
Craig Hutton, directeur général, Politiques stratégiques, Groupe des politiques;
Kim Benjamin, directrice générale, Sécurité routière et réglementation automobile, Groupe sécurité et sûreté;
Ryan Klomp, directeur principal par intérim, Programmes environnementaux et de transport, Groupe des programmes.
Le mardi 14 février 2017
Innovation, Sciences et Développement économique Canada:
Charles Vincent, directeur général, Direction générale des industries de l'automobile et des transports;
Krista Campbell, directrice générale, Spectre, technologies de l'information et télécommunications, Direction générale des politiques numériques;
Martin Proulx, directeur général, Spectre, technologies de l'information et télécommunications, Direction générale du génie, de la planification et des normes;
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Dennis Dawson
Vice-président : L'honorable Michael L. MacDonald
et
Les honorables sénateurs :
Boisvenu, Bovey, *Carignan, C.P. (ou Martin), Cormier, Doyle, Eggleton, C.P., Galvez, Greene, Griffin, *Harder, C.P. (ou Bellemare), Hartling, Mercer, Runciman, Saint-Germain
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement et à l'ordre adopté par le Sénat le 7 décembre 2016, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénatrice Unger a été retirée de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 9 février 2017).
L'honorable sénatrice Griffin a remplacé l'honorable sénateur Duffy (le 9 février 2017).
L'honorable sénateur Duffy a remplacé l'honorable sénatrice Griffin (le 8 février 2017).
L'honorable sénatrice Galvez a remplacé l'honorable sénateur Gold (le 7 février 2017).