Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Première session de la quarante-deuxième législature, 2015-2016-2017
Président : L'honorable DENNIS DAWSON
Le mardi 2 mai 2017
Le mercredi 3 mai 2017
Fascicule nº 15
Treizième et quatorzième réunions :
Étude sur les questions techniques et réglementaires liées à l'arrivée des véhicules branchés et automatisés
TÉMOINS
Le mardi 2 mai 2017
Victoria Transport Policy Institute :
Todd Litman, directeur général.
Association pour l'accès à l'information et le respect de la vie privée de la Colombie-Britannique :
Vincent Gogolek, directeur général;
Philippa Lawson, avocate-procureure.
Le mercredi 3 mai 2017
Centre d'excellence des véhicules automatisés du Canada :
Barrie Kirk, directeur général.
PMG Technologies :
Franck N'Diaye Bonny, directeur général, Centre de test et de recherche pour les véhicules motorisés.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Dennis Dawson
Vice-président : L'honorable Michael L. MacDonald
et
Les honorables sénateurs :
Beyak, Boisvenu, Bovey, Cormier, Dagenais, Duffy, Eggleton, C.P., Galvez, Greene, *Harder, C.P. (ou Bellemare), Hartling, Mercer, Runciman, Saint-Germain, *Smith (ou Martin)
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement et à l'ordre adopté par le Sénat le 7 décembre 2016, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Duffy a remplacé l'honorable sénateur Dean (le 2 mai 2017).
L'honorable sénateur Dean a remplacé l'honorable sénatrice Griffin (le 1er mai 2017).
L'honorable sénateur Dagenais a remplacé l'honorable sénateur MacDonald (le 26 avril 2017).