CIBA - Comité permanent

Régie interne, budgets et administration

Session précédente : Session précédente :
44-1 44e législature, 1re session (22 novembre 2021 - 6 janvier 2025)
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Détails de la réunion
Vidéoconférence
Télévisé en direct sur RTP
Le jeudi 11 mai 2023
Partiellement à huis clos
9h01 HE
Endroit: Pièce C128, Édifice du Sénat du Canada, avec vidéoconférence
Dirigeante principale des services corporatifs et greffière du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration: Pascale Legault (613) 996-2740
Conformément à l’article 12-7(1), étude des questions financières et administratives
Sujet : Adoption du procès-verbal (partie publique)
Sujet : Présentation annuelle du Bureau de la traduction
Sujet : Rapport du Sous-comité du budget des dépenses du Sénat et des budgets de comités
Sujet : Rapport du Sous-comité des ressources humaines : rapport annuel du comité de santé et de sécurité
Sujet : Amendement au règlement administratif du Sénat : propriété intellectuelle
Sujet : Autres affaires
Témoins
  • Matthew Ball, vice-président, Services au Parlement et interprétation, Bureau de la traduction
  • Maxime Fortin, greffière principale, Direction des comités
  • Dominic Laporte, président-directeur général, Bureau de la traduction
  • Shaila Anwar, greffière adjointe, Direction des comités
  • L'honorable sénateur Éric Forest, membre, Sous-comité du budget des dépenses du Sénat et des budgets de comités
  • Toni Francis, dirigeante principale des ressources humaines, Direction des ressources humaines
  • Shannon Montgomery, agente en santé, sécurité et mieux-être au travail, Direction des ressources humaines
  • L'honorable sénatrice Raymonde Saint-Germain, présidente, Sous-comité sur les ressources humaines
  • David Groves, conseiller juridique, Bureau du légiste et conseiller parlementaire
  • Mélisa Leclerc, directrice générale, Direction des communications, de la télédiffusion et des publications
Conformément à l’article 12-7(1), étude des questions financières et administratives
Réunion avec interprétation et transcription