CIBA - Comité permanent

Régie interne, budgets et administration

Session précédente : Session précédente :
44-1 44e législature, 1re session (22 novembre 2021 - 6 janvier 2025)
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Détails de la réunion
Vidéoconférence
Télévisé en direct sur RTP
Le jeudi 1 juin 2023
Partiellement à huis clos
9h01 HE
Endroit: Pièce C128, Édifice du Sénat du Canada, avec vidéoconférence
Dirigeante principale des services corporatifs et greffière du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration: Pascale Legault (613) 996-2740
Conformément à l’article 12-7(1), étude des questions financières et administratives
Conformément à l’article 12-7(1), étude des questions financières et administratives
Sujet : Adoption du procès-verbal (partie publique)
Sujet : Rapport du Sous-comité du budget des dépenses du Sénat et des budgets de comités - Rapport sur le budget des comités
Sujet : Rapport du Sous-comité du budget des dépenses du Sénat et des budgets de comités - Politique financière pour les comités
Sujet : Accord de niveau de service avec la Chambre des communes 2023-2024
Sujet : Membres du groupe de travail consultatif sur les œuvres d'art et le patrimoine
Sujet : Autres affaires
Témoins
  • Shaila Anwar, greffière adjointe, Direction des comités
  • L'honorable sénateur Éric Forest, membre, Sous-comité du budget des dépenses du Sénat et des budgets de comités
  • Maxime Fortin, greffière principale, Direction des comités
  • Joëlle Nadeau, greffière principale, Direction des comités
  • David Vatcher, dirigeant principal de l'information, Direction des services d'information
Réunion avec interprétation et transcription