44-1
44e législature,
1re session
(22 novembre 2021 - 6 janvier 2025)
Choisissez une session différente
Détails de la réunion
Vidéoconférence
Télévisé en direct sur RTP
-
Procès-verbal
-
Délibérations
-
Vidéo
-
Partiellement à huis clos
Le jeudi 1 juin 2023
Partiellement à huis clos
9h01 HE
Endroit:
Pièce C128, Édifice du Sénat du Canada, 2, rue Rideau, Ottawa ON, avec vidéoconférence
Dirigeante principale des services corporatifs et greffière du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration:
Pascale Legault
(613) 996-2740
Conformément à l’article 12-7(1), étude des questions financières et administratives
Conformément à l’article 12-7(1), étude des questions financières et administratives
Sujet :
Adoption du procès-verbal (partie publique)
Sujet :
Rapport du Sous-comité du budget des dépenses du Sénat et des budgets de comités - Rapport sur le budget des comités
Sujet :
Rapport du Sous-comité du budget des dépenses du Sénat et des budgets de comités - Politique financière pour les comités
Sujet :
Accord de niveau de service avec la Chambre des communes 2023-2024
Sujet :
Membres du groupe de travail consultatif sur les œuvres d'art et le patrimoine
Sujet :
Autres affaires
Témoins
- Shaila Anwar, greffière adjointe, Direction des comités
- L'honorable sénateur Éric Forest, membre, Sous-comité du budget des dépenses du Sénat et des budgets de comités
- Maxime Fortin, greffière principale, Direction des comités
- Joëlle Nadeau, greffière principale, Direction des comités
- David Vatcher, dirigeant principal de l'information, Direction des services d'information
Réunion avec interprétation et transcription