44-1
44e législature,
1re session
(22 novembre 2021 - 6 janvier 2025)
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Détails de la réunion
Télévisé en direct sur RTP
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Procès-verbal
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Délibérations
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Vidéo
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Partiellement à huis clos
Le jeudi 23 juin 2022
Partiellement à huis clos
11h30 HE
Endroit:
Pièce C128, Édifice du Sénat du Canada, 2, rue Rideau, Ottawa ON, avec vidéoconférence
Dirigeante principale des services corporatifs et greffière du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration:
Pascale Legault
(613) 996-2740
Conformément à l’article 12-7(1), étude des questions financières et administratives
Conformément à l’article 12-7(1), étude des questions financières et administratives
Sujet :
Adoption du procès-verbal (partie publique)
Sujet :
Rapport du Sous-comité du budget des dépenses du Sénat et des budgets de comités : politique sur la délégation des pouvoirs financiers
Sujet :
Rapport du Sous-comité du programme et de la procédure : exemptions biannuelles à la Politique de gestion des bureaux de sénateurs
Sujet :
Initiative d’adoption de l’infonuagique du Sénat
Sujet :
Politique du Sénat sur l’aide juridique et l’indemnisation
Sujet :
Demande d'employés supplémentaires à temps plein pour la direction des comités
Sujet :
Accès à distance aux séances du Sénat pour les services de support
Témoins
- Pierre Lanctôt, dirigeant principal des finances, Direction des finances et de l'approvisionnement
- L'honorable sénatrice Lucie Moncion, présidente, Sous-comité du budget des dépenses du Sénat et des budgets de comités
- David Vatcher, dirigeant principal de l'information, Direction des services d'information
- Charles Feldman, conseiller parlementaire, Bureau du légiste et conseiller parlementaire
- Shaila Anwar, greffière adjointe, Direction des comités
- Till Heyde, greffier adjoint, Bureau de la procédure et des travaux de la Chambre
Réunion avec interprétation et transcription