Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Première session de la quarante-deuxième législature, 2015-2016-2017-2018
Président : L'honorable PERCY MOCKLER
Le mardi 29 mai 2018
Le mercredi 30 mai 2018
Fascicule nº 68
Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)
et
Troisième, quatrième et cinquième réunions :
Budget principal des dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2019
- Procès-verbal du 29 mai 2018 (séance du matin)
- Procès-verbal du 29 mai 2018 (séance de l'après-midi)
- Procès-verbal du 30 mai 2018
- Témoignages du 29 mai 2018 (séance du matin)
- Témoignages du 29 mai 2018 (séance de l'après-midi)
- Témoignages du 30 mai 2018
TÉMOINS
Le mardi 29 mai 2018 (séance du matin)
Environnement et Changement climatique Canada :
Carol Najm, sous-ministre adjointe, Direction générale des services ministériels et des finances;
Matt Jones, sous-ministre adjoint, Bureau de mise en œuvre du Cadre pancanadien;
Judy Meltzer, directrice générale, Bureau de la tarification du carbone.
À titre personnel :
J. David Miller, professeur, Département de chimie, Université Carleton;
Dr Tom Kovesi, spécialiste des troubles respiratoires infantiles, professeur de pédiatrie, Centre hospitalier pour enfants de l'est de l'Ontario et Université d'Ottawa (par vidéoconférence);
Dre Yoko Schreiber, spécialiste en maladies infectieuses, Hôpital d'Ottawa (par vidéoconférence).
Le mardi 29 mai 2018 (séance de l'après-midi)
Transports Canada :
Karen Cahill, directrice générale, Planification financière et gestion des ressources;
Pierre-Marc Mongeau, sous-ministre adjoint, Programmes;
Lori MacDonald, sous-ministre adjointe, Sécurité et Sûreté.
Anciens Combattants Canada :
Sherry Spence, directrice, Opérations financières, Secteur de la dirigeante principale des finances et services ministériels;
Maureen Sinnott, directrice générale des finances et adjointe à la dirigeante principale des finances, Secteur de la dirigeante principale des finances et services ministériels;
Faith McIntyre, directrice générale, Direction générale de la politique et de la recherche, Politiques stratégiques et Commémoration (par vidéoconférence).
Le mercredi 30 mai 2018
Défense nationale et les Forces armées canadiennes :
Claude Rochette, sous-ministre adjoint (Finances) et dirigeant principal des finances;
Patrick Finn, sous-ministre adjoint, Matériels;
Elizabeth Van Allen, sous-ministre adjointe (Infrastructure et Environnement);
Vice-amiral Darren Hawco, vice-chef d'état-major de la Défense par intérim.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Percy Mockler
Vice-présidente : L'honorable Mobina S.B. Jaffer
Vice-président : L'honorable André Pratte
et
Les honorables sénateurs :
Andreychuk, Black (Alberta), Cools, Day, *Day (ou Mercer), Deacon, Eaton, *Harder, C.P. (ou Bellemare), (ou Mitchell), Marshall, Moncion, Neufeld, *Smith (ou Martin), *Woo (ou Saint-Germain)
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement et à l'ordre adopté par le Sénat le 7 novembre 2017, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénatrice Deacon a remplacé l'honorable sénatrice Coyle (le 30 mai 2018).
L'honorable sénatrice Coyle a remplacé l'honorable sénatrice Deacon (le 30 mai 2018).
L'honorable sénateur Pratte a remplacé l'honorable sénateur Duffy (le 24 mai 2018).