Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Affaires sociales,
des sciences et de la technologie
Première session de la quarante-deuxième législature, 2015-2016-2017
Président : L'honorable KELVIN KENNETH OGILVIE
Le mardi 30 mai 2017
Le mercredi 31 mai 2017
Le jeudi 1er juin 2017
Fascicule nº 25
Troisième et quatrième réunions :
Teneur des éléments des sections 5, 9, 11, 13, 14 et 16 de la partie 4 du projet de loi C-44, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 22 mars 2017 et mettant en œuvre d'autres mesures
et
Première réunion :
Projet de loi C-233, Loi concernant une stratégie nationale sur la maladie d'Alzheimer et d'autres démences
et
Première réunion :
Projet de loi S-228, Loi modifiant la Loi sur les aliments et drogues (interdiction de faire de la publicité d'aliments et de boissons s'adressant aux enfants)
Y COMPRIS :
LE TREIZIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Projet de loi C-233, Loi concernant une stratégie nationale sur la maladie
d'Alzheimer et d'autres démences)
TÉMOINS
Le mardi 30 mai 2017
Association canadienne de la santé mentale :
Patrick Smith, chef de la direction national.
Association canadienne de soins et services à domicile :
Dale Clement, membre du conseil d'administration.
Santé Canada :
Jocelyne Voisin, directrice exécutive, Secrétariat de l'Accord sur la santé, Bureau du sous-ministre adjoint, Direction générale de la politique stratégique.
Marcel Saulnier, sous-ministre adjoint associé, Direction des stratégies de soins de santé, Direction générale de la politique stratégique;
Ministère des Finances Canada :
Omar Rajabali, chef, Transfert canadien en matière de santé (TCS) et Transfert canadien en matière de programmes sociaux et politiques pour le Nord, Direction des relations fédérales-provinciales et de la politique sociale.
Le mercredi 31 mai 2017
Metro Toronto Chinese & Southeast Asian Legal Clinic :
Vincent Wong, directeur de clinique par intérim (par vidéoconférence).
Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada :
Matt de Vlieger, directeur général, Politiques stratégiques et planification.
Karine Paré, directrice générale, Division de la gestion des coûts;
Marie-Pier Côté, directrice adjointe, Entrée express;
Victoria Henderson, directrice par intérim, Gestion des coûts.
Le jeudi 1er juin 2017
L'honorable Robert Nicholson, C.P., député, Niagara Falls, coparrain du projet de loi;
Robert Oliphant, député, Don Valley-Ouest, coparrain du projet de loi.
Société Alzheimer du Canada :
Pauline Tardif, chef de la direction.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Kelvin Kenneth Ogilvie
Vice-président : L'honorable Art Eggleton, C.P.
et
Les honorables sénateurs :
Cormier, Day, Dean, Frum, *Harder, C.P. (ou Bellemare), Hartling, McPhedran, Mégie, Neufeld, Petitclerc, Raine, Seidman, *Smith (ou Martin), Stewart Olsen
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement et à l'ordre adopté par le Sénat le 7 décembre 2016, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénatrice Hartling a remplacé l'honorable sénatrice Griffin (le 1er juin 2017).
L'honorable sénatrice Griffin a remplacé l'honorable sénateur Woo (le 30 mai 2017).
L'honorable sénatrice Frum a remplacé l'honorable sénateur McIntyre (le 18 mai 2017).
L'honorable sénatrice Raine a remplacé l'honorable sénateur MacDonald (le 18 mai 2017).