Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de latechnologie
Première session de la quarante-deuxième législature, 2015-2016-2017
Président : L'honorable KELVIN KENNETH OGILVIE
Le mercredi 25 octobre 2017
Le jeudi 26 octobre 2017
Fascicule nº 31
Troisième et quatrième réunions :
Projet de loi C-277, Loi visant l'élaboration d'un cadre sur les soins palliatifs au Canada
et
Première réunion :
Projet de loi S-218, Loi instituant le Mois du patrimoine latino-américain
- Ordre de renvoi
- Procès-verbal du 25 octobre 2017
- Procès-verbal du 26 octobre 2017
- Témoignages du 25 octobre 2017
- Témoignages du 26 octobre 2017
TÉMOINS
Le mercredi 25 octobre 2017
Société canadienne du cancer :
Kelly Masotti, directrice, Questions d'intérêt public;
Shawn Chirrey, gestionnaire principal.
Société Alzheimer du Canada :
Pauline Tardif, chef de la direction.
Le jeudi 26 octobre 2017
L'honorable sénateur Tobias C. Jr. Enverga, Jr., parrain du projet de loi;
L'honorable sénatrice Rosa Galvez, sénatrice.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Kelvin Kenneth Ogilvie
Vice-président : L'honorable Art Eggleton, C.P.
et
Les honorables sénateurs :
Cordy, Cormier, Day, Eaton, Frum, Griffin, *Harder, C.P. (ou Bellemare), Hartling, Mégie, Omidvar, Petitclerc, Raine, Seidman, *Smith (ou Martin), Stewart Olsen
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement et à l'ordre adopté par le Sénat le 7 décembre 2016, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénatrice Griffin a remplacé l'honorable sénateur Richards (le 26 octobre 2017).
L'honorable sénateur Richards a remplacé l'honorable sénateur Dean (le 25 octobre 2017).
L'honorable sénatrice Eaton a remplacé l'honorable sénateur Neufeld (le 24 octobre 2017).
L'honorable sénateur Neufeld a remplacé l'honorable sénatrice Eaton (le 23 octobre 2017).
L'honorable sénatrice Frum a remplacé l'honorable sénateur Doyle (le 23 octobre 2017).
L'honorable sénatrice Raine a remplacé l'honorable sénatrice Poirier (le 23 octobre 2017).