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SOCI - Comité permanent

Affaires sociales, sciences et technologie


Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie

Première session de la quarante-deuxième législature, 2015-2016-2017-2018

Président : L'honorable ART EGGLETON, C.P.


Le mercredi 31 janvier 2018
Le jeudi 1er février 2018

Fascicule nº 35

Première réunion :
Projet de loi C-311, Loi modifiant la Loi instituant des jours de fête légale (jour du Souvenir)

Première réunion :
Examiner pour en faire rapport sur les questions concernant les affaires sociales, la science et la technologie en général

Y COMPRIS :
LE VINGT-TROISIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Projet de loi C-311, Loi modifiant la Loi instituant des jours de fête légale (jour du Souvenir))


TÉMOINS

Le mercredi 31 janvier 2018

Colin Fraser, député, Nova-Ouest, parrain du projet de loi.

Légion royale canadienne :

Brad White, secrétaire national.

Patrimoine canadien :

Denis Racine, directeur général, Événements majeurs, commémorations et expérience de la capitale;

Marie-Lise Julien, conseillère juridique.

Le jeudi 1er février 2018

Autisme Canada :

Dermot Cleary, président du conseil d'administration.

Diabète Canada :

Kimberley Hanson, directrice, Affaires fédérales.

Société canadienne de la sclérose en plaques :

Benjamin Davis, vice-président des relations avec les gouvernements à l'échelon national et président, Division de l'Atlantique.

Société canadienne de psychologie :

Karen Cohen, chef de la direction.

Disability Tax Fairness Alliance :

Lembi Buchanan, ancienne coprésidente.

The Maytree Foundation :

Michael Mendelson, agrégé de recherche (par vidéoconférence).


MEMBRES DU COMITÉ

Président : L'honorable Art Eggleton, C.P.

Vice-présidente : L'honorable Chantal Petitclerc

Vice-présidente : L'honorable Judith Seidman

et

Les honorables sénateurs :

Bernard, *Day (ou Mercer), Doyle, Griffin, *Harder, C.P. (ou Bellemare), (ou Mitchell), Manning, Mégie, Mercer, Mitchell, Munson, Omidvar, Poirier, Raine, Saint-Germain, *Smith (ou Martin), *Woo (ou Saint-Germain)

* Membres d'office

(Quorum 4)

Modifications de la composition du comité :

Conformément à l'article 12-5 du Règlement et à l'ordre adopté par le Sénat le 7 novembre 2017, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :

L'honorable sénatrice Griffin a remplacé l'honorable sénateur Forest (le 1er février 2018).

L'honorable sénateur Munson a remplacé l'honorable sénateur Day (le 31 janvier 2018).

L'honorable sénateur Forest a remplacé l'honorable sénateur Dean (le 30 janvier 2018).

L'honorable sénateur Day a remplacé l'honorable sénateur Munson (le 25 janvier 2018).

L'honorable sénatrice Poirier a remplacé l'honorable sénateur Neufeld (le 14 décembre 2017).

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