Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Affaires sociales,
des sciences et de la technologie
Première session de la quarante-deuxième législature, 2015-2016-2017-2018
Président : L'honorable ART EGGLETON, C.P.
Le lundi 7 mai 2018
Le mercredi 9 mai 2018
Le jeudi 10 mai 2018
Fascicule nº 43
Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)
Onzième, douzième et treizième réunions :
Projet de loi C-45, Loi concernant le cannabis et modifiant la Loi réglementant certaines drogues et autres substances, le Code criminel et d'autres lois
TÉMOINS
Le lundi 7 mai 2018
L'honorable sénatrice Gwen Boniface, présidente, Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense;
L'honorable sénateur Jean-Guy Dagenais, vice-président, Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense.
À titre personnel :
Andrew Freedman, ancien directeur, Colorado Marijuana Coordination;
Dre Bertha Madras, professeure de psychobiologie, Département de psychiatrie, faculté de médecine de Harvard.
RAND Drug Policy Research Center :
Beau Kilmer, codirecteur.
Oregon Cannabis Association :
Amy Margolis, directrice générale.
Le mercredi 9 mai 2018
Groupe de travail sur la légalisation et la réglementation du cannabis :
L'honorable Anne McLellan, C.P., présidente;
Dr Mark Ware, vice-président.
Gouvernement du Nouveau-Brunswick :
L'honorable Benoît Bourque, député, ministre de la Santé;
Dre Jennifer Russell, médecin-hygiéniste en chef, Santé;
Neill McKay, conseiller principal en matière de politiques, Santé;
Patricia Steeves, chef des opérations, Finances.
Le jeudi 10 mai 2018
L'honorable sénatrice A. Raynell Andreychuk, présidente, Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international;
L'honorable sénatrice Anne C. Cools, vice-présidente, Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international;
L'honorable sénateur Dennis Dawson, membre, Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international.
À titre personnel :
Margie Skeer, professeure agrégée, Département de santé publique et de médecine communautaire, Tufts University;
Ryan Vandrey, professeur agrégé de psychiatrie et de science du comportement, Johns Hopkins University (par vidéoconférence).
dosist :
Josh Campbell, président.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Art Eggleton, C.P.
Vice-présidente : L'honorable Chantal Petitclerc
Vice-présidente : L'honorable Judith Seidman
et
Les honorables sénateurs :
Bernard, *Day (ou Mercer), Deacon, *Harder, C.P. (ou Bellemare) (ou Mitchell), Mégie, Mockler, Munson, Omidvar, Patterson, Poirier, Raine, *Smith (ou Martin), *Woo (ou Saint-Germain)
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement et à l'ordre adopté par le Sénat le 7 novembre 2017, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénatrice Deacon a remplacé l'honorable sénatrice Lankin, C.P. (le 10 mai 2018).
L'honorable sénateur Mockler a remplacé l'honorable sénateur Maltais (le 10 mai 2018).
L'honorable sénatrice Raine a remplacé l'honorable sénateur Housakos (le 9 mai 2018).
L'honorable sénateur Housakos a remplacé l'honorable sénatrice Raine (le 9 mai 2018).
L'honorable sénateur Maltais a remplacé l'honorable sénateur Manning (le 9 mai 2018).
L'honorable sénatrice Lankin, C.P., a remplacé l'honorable sénateur Pratte (le 8 mai 2018).
L'honorable sénateur Patterson a remplacé l'honorable sénatrice Stewart Olsen (le 8 mai 2018).
L'honorable sénateur Pratte a remplacé l'honorable sénateur Campbell (le 7 mai 2018).
L'honorable sénatrice Bernard a remplacé l'honorable sénatrice Galvez (le 4 mai 2018).
L'honorable sénatrice Stewart Olsen a remplacé l'honorable sénateur Patterson (le 10 mai 2018).