Les défis et possibilités auxquels font face les municipalités canadiennes
Interpellation--Suite du débat
28 mars 2023
Honorables sénateurs, le soleil n’était pas encore levé le 30 septembre 2021 lorsque les gens ont commencé à se rassembler dans la zone portuaire. Si vous aviez regardé depuis une certaine distance, vous auriez vu quelque chose de capital se produire sans bruit au lever du soleil.
Le Conseil des Mohawks d’Akwesasne a accueilli le conseil municipal, des membres du personnel, le Service de police de Cornwall et d’autres dirigeants locaux pour une cérémonie du tabac. Nous étions une quarantaine de personnes, vêtus d’orange pour la plupart, tous silencieux dans la lumière de l’aube.
Il est difficile pour moi d’exprimer l’émotion de ce matin-là. Le rassemblement était un symbole de promesse. Cette réunion historique était une promesse comme quoi nous nous engageons tous à réaliser ce projet ensemble, nous nous entraiderons et ne laisserons personne pour compte alors que nous établissons un précédent à titre de partenaires égaux.
J’aimerais vous parler de l’avenir de la zone portuaire et de son potentiel, mais d’abord, je donne un peu de contexte.
Le port de Cornwall a ouvert ses portes en 1967 et a servi d’espace pour décharger des matières premières comme le charbon, le cotonv et des matériaux utilisés par des usines comme Courtaulds et Domtar, l’épine dorsale de notre économie locale pendant de nombreuses années.
En 1987, Transports Canada a commencé à exploiter le port de Cornwall. En 2016, il avait commencé à s’en départir, et la Ville de Cornwall et la Première Nation d’Akwesasne avaient signé une entente historique en vue de devenir copropriétaires d’un terrain de 16 acres. Ce partenariat n’est pas le fruit du hasard. En effet, le gouvernement fédéral avait insisté pour qu’il y ait un partenariat égal et il n’acceptait de se départir des terres que si elles allaient à ces deux communautés. Ajoutons que Transports Canada a versé un financement de 5 millions de dollars pour la réhabilitation de la propriété.
En 2020, les deux conseils ont cassé la croûte ensemble pour la première fois depuis 10 ans. En tant que mairesse, j’avais pour priorité absolue de rapprocher nos deux communautés. Je suis reconnaissante envers le grand chef Abram Benedict d’Akwesasne pour nos liens d’amitié et pour son leadership dans le cadre de ce projet ambitieux.
En 2021, nous avions déjà entrepris, en partenariat, de démolir un immeuble désaffecté et de créer un espace de verdure temporaire qui inviterait les gens des deux côtés de la rivière à profiter de la zone portuaire. Nous avons lancé une consultation publique pour voir comment les résidants des deux communautés envisageaient la croissance de cet espace. Peu après, j’ai été nommée au Sénat et j’ai démissionné de mon poste de mairesse. Malgré ces changements, le succès de la zone portuaire me tient toujours autant à cœur. En ce moment, un appel de propositions invite les gens à proposer des événements communautaires mobilisateurs qui pourront se dérouler dans la zone portuaire cet été, et les évaluations environnementales progressent.
Pourtant, il a été difficile de réaliser des progrès dans la zone portuaire au cours de la dernière année. Nous avons toujours su que ce serait difficile et que les solutions pour aller de l’avant nécessiteraient des compromis. Il faudra du temps, des efforts et de l’argent. Il faut déployer des efforts pour tisser des liens d’amitié. Il faut du temps pour sensibiliser les communautés à la vérité. Il faut un financement adéquat pour élaborer un cadre pour ce nouveau partenariat.
Cependant, les difficultés inhérentes au développement de la zone portuaire représentent aussi des occasions incroyables de tisser des liens d’amitié entre les dirigeants et les résidents de Cornwall et d’Akwesasne, de montrer au reste du Canada qu’un développement économique partagé est possible et de montrer au gouvernement fédéral que les municipalités peuvent être des acteurs du changement en matière de vérité et de réconciliation.
Cette déclaration fait suite à l’interpellation lancée par mon amie la sénatrice Simons. Son objectif est d’attirer l’attention du Sénat sur les défis et les possibilités auxquels font face les municipalités canadiennes, et sur l’importance de comprendre et de redéfinir les relations entre nos municipalités et le gouvernement fédéral.
Je ne vois pas de meilleur exemple, plus pertinent, que celui de la zone portuaire, car la politique porte avant tout sur des enjeux locaux. Rien n’a plus d’incidence sur la vie quotidienne des Canadiens que leur municipalité. Si nous voulons accomplir de véritables progrès en matière de réconciliation, les municipalités doivent être présentes à la table de négociation. Les municipalités ne sont pas les seules à vouloir être reconnues. Les communautés autochtones doivent également avoir leur place à la table de négociation.
Je vais d’ailleurs, à ce sujet, raconter une histoire : en 2020, les passagers d’un navire de croisière ont été mis en quarantaine dans un centre de congrès de Cornwall. Cela remonte à l’époque où l’on parlait encore de « coronavirus » et non de « COVID-19 ». La collectivité a été prise au dépourvu. C’était bien avant que nous ne comprenions ce qu’était la COVID-19, et les citoyens souhaitaient obtenir des informations et des réponses. Après une conférence de presse, j’ai rencontré une dirigeante autochtone et je lui ai dit que j’avais le sentiment que le gouvernement fédéral me manquait de respect, ce à quoi elle m’a répondu : « Bienvenue dans ma réalité ».
En lançant cette interpellation, la sénatrice Simons a fait valoir que les municipalités ont un besoin urgent de ressources budgétaires et politiques pour nous guider vers un avenir plus juste, plus prospère et plus innovant. Son interpellation a suscité des interventions de la part de mes distingués collègues.
Le sénateur Éric Forest a laissé entendre qu’une évolution de la relation fédérale-municipale est possible, et que d’autres changements sont nécessaires.
La sénatrice Omidvar a montré comment les villes sont idéalement positionnées pour créer des solutions innovantes et locales aux problèmes à l’échelle nationale et mondiale.
Le sénateur Cotter nous a dit que les collectivités sont le point de départ de notre identité. Nous sommes fiers d’où nous venons. La santé et la prospérité des villes et des villages sont aujourd’hui plus importantes que jamais.
La sénatrice Sorensen, qui a aussi déjà été mairesse, a parlé de l’écart entre ce qu’on attend des municipalités et le financement auquel elles ont accès pour répondre aux besoins.
Le sénateur Ravalia a souligné le statut unique des municipalités de Terre-Neuve-et-Labrador et la lutte en vue de soutenir les villes croulant sous des fardeaux administratifs et financiers.
Le sénateur Cormier a abordé un thème qui nous intéresse tous : le rôle des municipalités dans la protection et la promotion de nos langues officielles.
Je suis tout à fait d’accord avec eux. Les municipalités sont souvent petites, elles manquent de ressources et elles s’occupent des tâches quotidiennes comme le déneigement, l’horaire des patinoires, les transports en commun et la gestion des fientes de bernaches le long du fleuve Saint-Laurent. Vous seriez surpris d’apprendre combien de temps j’ai passé, lorsque j’étais mairesse, à discuter des fientes de bernaches et d’un million d’autres sujets. Pourtant, chaque jour, tous les jours, les municipalités sont des leaders, et il faudrait les reconnaître, les financer et les soutenir en conséquence.
Ce que Cornwall et Akwesasne tentent de faire ensemble sur les terres portuaires est du jamais vu au Canada. Cette copropriété de terrains riverains par une Première Nation et une municipalité constitue une approche unique qui devrait être source de retombées économiques et sociales pour les deux communautés. La population a fait preuve d’une imagination débordante pendant les consultations, et il était clair qu’elle souhaitait s’approprier cet espace. Les gens voulaient un lieu accessible comprenant des promenades, des espaces verts et la possibilité, pour les artistes et les commerçants, de rassembler la population. Il a beaucoup été question de tout ce qui est en lien avec l’eau : la pêche, le nautisme, la baignade, le canotage, une jetée, un quai et une autre marina. La plupart étaient d’avis que le projet était extrêmement important pour Cornwall et Akwesasne, et que le projet des terres portuaires pourrait ajouter du dynamisme à notre région, attirer les touristes et permettre un accès accru aux rives du fleuve.
Il y a beaucoup de travail à faire — non seulement pour donner vie à la vision des résidants, mais aussi pour finir d’établir la manière dont ce partenariat fonctionnera au quotidien. Des tâches telles que l’installation d’un panneau, la coordination du paiement des taxes et la réalisation d’une évaluation environnementale peuvent être difficiles. Heureusement, Akwesasne et Cornwall sont prêts à relever le défi. En cédant des terrains portuaires à ces collectivités, le gouvernement fédéral nous a confié une énorme responsabilité. C’est comme s’il nous disait : « Voyons maintenant ce que vous pouvez faire. »
Je suis fière que l’on ait fait confiance à Akwesasne et à Cornwall pour franchir une étape importante en matière de développement économique et, plus important encore, de réconciliation. J’espère qu’ensemble, ces municipalités jetteront les bases qui permettront à davantage de municipalités de jouer un rôle de chef de file.
Si je pouvais redéfinir la relation entre les municipalités et le gouvernement fédéral, si je pouvais agiter ma baguette magique, je ferais deux vœux : premièrement, que le Canada fasse confiance à ses municipalités pour faire de grands pas dans des domaines tels que les changements climatiques, l’immigration et les questions sociales, mais surtout dans la réconciliation, et qu’il fournisse des ressources adéquates aux municipalités et offre des occasions comme celles que j’ai décrites aujourd’hui, pour réaliser cet objectif d’établir des relations et un dialogue avec les communautés autochtones.
Deuxièmement, il importe que le Canada soit là pour offrir son soutien lorsque les choses se compliquent — parce qu’elles finissent toujours par se compliquer. Les municipalités veulent être traitées comme des partenaires égales, elles veulent être consultées et elles veulent qu’on tienne compte de leur avis pour la planification stratégique, la mise en œuvre, et au-delà. Les municipalités veulent qu’il y ait de la communication. Elles veulent qu’on leur parle. Elles veulent avoir leur place à la table, et nous pourrions être surpris de la contribution qu’elles peuvent apporter.
Merci. Nia:wen.
Honorables sénateurs, j’ai le plaisir de prendre la parole au sujet de l’interpellation de la sénatrice Simons, qui demande à notre assemblée d’explorer les difficultés et les possibilités auxquelles doivent faire face les municipalités canadiennes, et sur l’importance de comprendre et de redéfinir les relations entre les municipalités du Canada et le gouvernement fédéral. J’aimerais également remercier mon honorable collègue d’avoir lancé cette interpellation très importante. Les municipalités jouent un rôle essentiel dans la vie de chacun d’entre nous. S’il y a une chose que je connais, c’est bien le monde rural. J’ai passé ma vie en milieu rural à défendre les intérêts des habitants de ces régions. Cela étant dit, j’espère mettre en lumière le rôle des municipalités rurales, les difficultés et les possibilités uniques auxquelles elles sont confrontées et l’importance d’un soutien fédéral continu pour tout ce qui touche à la ruralité aujourd’hui.
Comme beaucoup d’entre vous le savent, j’ai toujours vécu à Fergus, en Ontario. C’est là que mes ancêtres se sont installés en 1834 et que je réside encore aujourd’hui. Fergus est une communauté rurale célèbre pour ses vues pittoresques sur la rivière, ses chutes d’eau, ses gorges calcaires et le festival écossais annuel de Fergus.
Voici une petite leçon d’histoire : Fergus a de profondes racines écossaises qui remontent à 1833, lorsque les colons l’appelaient « Little Falls » en raison de ses chutes d’eau pittoresques.
En 1858, avec une population de 1 000 habitants, la ville a été incorporée et renommée « Fergus » en l’honneur de l’un de ses fondateurs écossais, Adam Fergusson. Vous vous demandez peut-être pourquoi j’ai voulu partager cette information avec vous aujourd’hui, mais je crois qu’il est important de montrer que l’histoire des collectivités rurales fait partie intégrante de l’histoire de notre pays, car nombre d’entre elles sont antérieures à la Confédération. Malheureusement, les municipalités qui composent le Canada rural sont parfois oubliées lorsque les gouvernements élaborent des politiques qui ont un effet sur les Canadiens aux quatre coins du pays.
En tant que sénateur, j’ai rencontré d’innombrables dirigeants de collectivités rurales dans tout le Canada pour en savoir plus sur leurs préoccupations et leurs besoins. Les habitants et les dirigeants des régions rurales que j’ai rencontrés ont toujours la même chose en tête, quel que soit l’endroit où ils vivent ou travaillent : ils savent exactement ce dont leurs collectivités ont besoin pour prospérer et pour s’épanouir. En règle générale, ils attendent de leur province et du gouvernement fédéral qu’ils les aident à atteindre leurs objectifs et à réaliser des projets liés aux infrastructures, au développement communautaire et à l’accès aux services. Leurs histoires et leurs idées m’ont à la fois inspiré et éclairé dans la manière dont j’aborde les enjeux ici, à la Chambre rouge.
Les municipalités rurales présentent un ensemble unique de problèmes et de possibilités, et elles doivent être traitées en tant que telles. Bien que la croissance de la population rurale ait ralenti dans de nombreuses régions, ces administrations jouent toujours un rôle essentiel dans notre économie en fournissant de la nourriture, de l’eau douce, des loisirs et des ressources à ceux qui vivent à l’intérieur et à l’extérieur de leurs limites. Elles ont toutes une histoire à raconter et j’espère que l’on en fera plus pour combler le fossé entre les villes et les campagnes dans les années à venir.
Si l’histoire de nos localités est importante pour comprendre ceux qui y vivent, il est également important de prendre du recul et de réfléchir au rôle de la gouvernance des municipalités qui contribue à la construction et au développement de ces régions rurales. Chaque municipalité, qu’elle soit grande ou petite, rurale ou urbaine, est dotée d’un organe de direction.
Nos administrations locales jouent un rôle essentiel dans la vie quotidienne de leurs habitants. Qu’il s’agisse de la gestion des déchets, des transports en commun, des services d’incendie, de la police, des centres communautaires ou des bibliothèques, les administrations municipales sont responsables de tout.
Le village de Fergus est situé dans le canton de Centre Wellington, qui fait partie du comté de Wellington. À ce titre, Fergus bénéficie du soutien du conseil de Centre Wellington et du conseil du comté de Wellington. Ces deux conseils, ainsi que toutes les administrations municipales d’un océan à l’autre, fournissent aux résidants le soutien dont ils ont besoin pour vivre, travailler et se divertir dans leur communauté.
Je suis fier d’avoir été représentant du secteur no 5 au sein du conseil du comté de Wellington avant d’être nommé au Sénat. Cela m’a donné l’occasion de vraiment comprendre le fonctionnement des municipalités et l’incidence importante qu’elles ont sur chacun d’entre nous.
J’en profite pour saluer le bon travail des conseils de Centre Wellington et du comté de Wellington et féliciter ceux qui ont été élus lors des élections municipales de l’automne dernier. Je suis impatient de voir ce qui peut être réalisé au cours de l’actuel mandat et j’adresse mes meilleurs vœux à tous les conseillers pour le soutien qu’ils offrent aux collectivités.
Aujourd’hui, les administrations municipales des localités rurales et urbaines jouent un rôle complexe dans la vie de leurs habitants. Les environnements dans lesquels elles opèrent sont devenus beaucoup plus complexes et exigeants. Les défis qu’elles doivent surmonter sont donc plus corsés. Nombre de collectivités rurales butent contre des défis qu’elles ne peuvent se permettre de relever seules.
J’aimerais maintenant remercier l’Association des municipalités de l’Ontario et l’Association des municipalités rurales de l’Ontario pour les efforts qu’elles déploient pour appuyer les municipalités de l’Ontario afin qu’à leur tour elles intensifient et améliorent les efforts qu’elles déploient pour appuyer leurs résidants.
L’Association des municipalités de l’Ontario s’efforce de rendre les administrations municipales plus fortes et plus efficaces. Grâce à cet organisme, les 444 municipalités de l’Ontario, rurales et urbaines, travaillent de concert pour atteindre des objectifs communs et relever des défis communs.
Je crois que les municipalités tirent de grands avantages du soutien de ces organisations et de tant d’autres à l’échelle de l’Ontario et du Canada. Il ne fait aucun doute que l’Association des municipalités de l’Ontario et l’Association des municipalités rurales de l’Ontario, ainsi que toutes les autres merveilleuses organisations que mes collègues ont mentionnées dans leur discours, sont d’un apport inestimable pour les municipalités, peu importe la région de notre pays.
Vers la fin de l’année dernière, nous avons invité la ministre du Développement économique rural à venir participer à une période des questions. Au fil des questions, un grand nombre de problèmes que vivent les Canadiens des régions rurales ont été abordés, ainsi que des possibilités pour le gouvernement fédéral de leur offrir du soutien, notamment en leur donnant accès à des services à large bande fiables, en développant et en améliorant les services de transport dans les régions rurales, en élargissant l’accès à des services de santé et en instaurant des programmes axés sur l’immigration, le logement et l’édification des collectivités.
Afin de mieux aider les municipalités rurales, j’exhorte les sénateurs et le gouvernement fédéral à examiner dans une perspective rurale les défis que doivent relever les municipalités et les possibilités qui s’offrent à elles.
Le vieillissement des infrastructures, les priorités concurrentes et l’accès à des services essentiels ne sont que quelques exemples des défis que doivent relever les municipalités. Toutefois, celles-ci ne pourront tout simplement pas y arriver seules. Je vous donne l’exemple de ma collectivité, Centre Wellington : elle compte 113 ponts, mais les trois quarts d’entre eux doivent être remplacés ou devront l’être sous peu. J’ai bon espoir que cette interpellation encouragera le gouvernement fédéral à réévaluer et à redéfinir sa relation avec les municipalités.
De toute évidence, que ce soit en milieu rural ou urbain, les municipalités ont besoin d’un soutien financier et stratégique à long terme pour stimuler les changements durables et positifs.
Le Fonds pour le développement des collectivités du Canada, qui était anciennement le Fonds de la taxe sur l’essence, apporte un soutien à certaines municipalités. Cependant, il est clair qu’un soutien plus conséquent est nécessaire, surtout pour les collectivités mal servies.
Une autre source de soutien pour les collectivités rurales de l’Ontario, le Rural Ontario Institute est un organisme caritatif sans but lucratif qui offre des programmes visant à former des chefs de file efficaces et en mesure d’exprimer des points de vue décisifs sur les possibilités et les principaux problèmes qui se présentent dans les régions rurales et le Nord de l’Ontario. C’est une organisation qui me tient particulièrement à cœur, car j’en ai été le directeur général, alors je sais à quel point son personnel travaille fort pour soutenir les communautés rurales de toute la province.
J’aimerais également prendre quelques instants pour mettre en lumière une initiative de l’Université de Guelph, à savoir les Archives populaires de l’Ontario rural. Cet organisme accomplit un travail remarquable pour mettre en lumière la résilience et le renouveau de l’Ontario rural en consignant en un seul et même endroit l’histoire de nombreuses communautés et de nombreuses personnes, ainsi que de nombreuses expériences vécues. Si vous n’avez jamais entendu parler de cet organisme, je vous invite à consulter son site web à l’adresse www.ruralontario.org pour en apprendre davantage.
Bien que je sois très fier des initiatives de ce type, qui contribuent à combler le fossé entre les régions rurales et urbaines du Canada, il reste encore beaucoup à faire.
Honorables collègues, nous devons reconnaître que les municipalités rurales nécessitent autant d’attention que leurs pendants urbains. Traiter ces collectivités comme une considération secondaire ne suffit pas. Elles sont tout aussi importantes que les municipalités urbaines, et j’espère que cette interpellation et les futures politiques fédérales refléteront cette réalité.
Merci. Meegwetch.
