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Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones

Première session de la trente-huitième législature, 2004

Présidente : L'honorable NICK G. SIBBESTON

Le mardi 7 décembre 2004
Le mercredi 8 décembre 2004
Le mardi 14 décembre 2004 (à huis clos)

Fascicule no 3

Quatrième, cinquième et sixième réunions concernant :

La participation des peuples et entreprises autochtones aux activités de développement économique au Canada

Y COMPRIS :
LE DEUXIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Budget 2004-2005 — Étude spéciale concernant la participation des peuples et entreprises autochtones aux activités de développement économique)

TÉMOINS

Le mardi 7 décembre 2004

Université de Regina :

Bob Anderson, professeur agrégé, Faculté d'administration.

Conseil des Dogribs visés par le Traité no 11 :

John B. Zoe, négociateur en chef;

Alexis Arrowmaker, aîné-conseiller;

Harry Simpson, aîné-conseiller;

Bertha Rabesca-Zoe, conseillère juridique;

James Rabesca, interprète.

Le mercredi 8 décembre 2004

Université nationale d'Australie :

Jon Altman, professeur et directeur, Centre de recherche sur les politiques économiques aborigènes.

MEMBRES DU COMITÉ

Président : L'honorable Nick G. Sibbeston

Vice-président : L'honorable Gerry St. Germain, C.P.

et

Les honorables sénateurs :

*Austin, C.P. (ou Rompkey, C.P.), Angus, Buchanan, C.P., Christensen, Fitzpatrick, Gustafson, *Kinsella (ou Stratton), Léger, Mercer, Pearson, Trenholme Counsell, Watt

*Membres d'office

(Quorum 4)

Modifications de la composition du comité :

Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :

Le nom de l'honorable sénateur Mercer est substitué à celui de l'honorable sénateur Hubley (le 2 décembre 2004).

Le nom de l'honorable sénateur Forrestall est substitué à celui de l'honorable sénateur St. Germain, C.P. (le 6 décembre 2004).

Le nom de l'honorable sénateur St. Germain, C.P., est substitué à celui de l'honorable sénateur Forrestall (le 7 décembre 2004).

Le nom de l'honorable sénateur Banks est substitué à celui de l'honorable sénateur Christensen (le 7 décembre 2004).

Le nom de l'honorable sénateur Christensen est substitué à celui de l'honorable sénateur Banks (le 8 décembre 2004).

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