Délibérations du Comité
sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et
de la technologie
Première session de la trente-huitième législature, 2004-2005
Président : L'honorable MICHAEL KIRBY
Le mercredi 19 octobre 2005 (à huis clos)
Le mercredi 2 novembre 2005 (à huis clos)
Le mercredi 16 novembre 2005
Le mercredi 23 novembre 2005
Fascicule no 30
Première (dernière) réunion concernant :
Le projet de loi C-28, Loi modifiant la Loi sur les aliments et drogues
et
Quarante et unième, quarante-deuxième
et quarante-troisième réunions concernant :
La santé mentale et la maladie mentale
et
Première réunion concernant :
L'état des mesures d'urgence que le gouvernement du Canada mettrait en œuvre en cas de pandémie et, en
particulier, des mesures que la population et les entreprises canadiennes peuvent prendre
pour se préparer à une pandémie
Y COMPRIS :
LE QUINZIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Le projet de loi C-28, Loi modifiant la Loi sur les aliments et drogues)
ET
LE SEIZIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Quatrième rapport provisoire sur la santé
mentale et la maladie mentale intitulé
Proposition de création d'une Commission
canadienne de la santé mentale)
- Ordres de renvoi
- Procès-verbaux
- Les quinzième et seizième rapports
- Témoignages - Séance du 16 novembre 2005 (73K)
- Témoignages - Séance du 23 novembre 2005 (90K)
COMPARAÎT :
Le mercredi 16 novembre 2005
L'honorable Robert Thibault, C.P., député, secrétaire parlementaire du ministre de la Santé.
TÉMOINS :
Le mercredi 16 novembre 2005
Santé Canada :
Paul Mayers, directeur général associé intérimaire, Direction des aliments, Direction générale des produits de santé et des aliments;
Claudette Dalpé, directrice associée, Bureau de la réglementation des aliments, des affaires internationales et interagences, Direction générale des produits de santé et des aliments;
Karen Dodds, directrice exécutive, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire;
Trish MacQuarrie, directrice, Division des nouvelles stratégies et des affaires réglementaires, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire.
Produits alimentaires et de consommation du Canada :
Ellen Mary Mills, directrice, Élaboration des politiques;
Michi Furuya Chang, directrice principale, Affaires scientifiques, Kraft Canada.
CropLife Canada :
Peter MacLeod, directeur exécutif.
Bayer CropScience :
Chris Warfield, directeur, Affaires réglementaires Canada.
Le mercredi 23 novembre 2005
Agence de santé publique du Canada :
Dre Arlene King, directrice, Division de l'immunisation et des infections respiratoires, Centre de prévention et de contrôle des maladies infectieuses.
Agence canadienne d'inspection des aliments :
Dre Judith Bossé, vice-présidente, Sciences;
Krista L. Mountjoy, vice-présidente, Opérations.
Ville d'Ottawa :
Dre Patricia Huston, médecin adjoint en santé publique.
À titre personnel :
Dr Roy West, épidémiologiste, Université Memorial;
Dr Joel Kettner, directeur de la santé publique, Santé Manitoba.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Michael Kirby
Vice-président : L'honorable Wilbert J. Keon
et
Les honorables sénateurs :
*Austin, C.P. (ou Rompkey, C.P.), Callbeck, Champagne, Cochrane, Cook, Cordy, Fairbairn, C.P., Gill, *Kinsella (ou Stratton), LeBreton, Pépin, Trenholme Counsell
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du Comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
Le nom de l'honorable sénateur LeBreton est substitué à celui de l'honorable sénateur Segal (le 4 octobre 2005).
Le nom de l'honorable sénateur Champagne est substitué à celui de l'honorable sénateur Johnson (le 6 octobre 2005).
Le nom de l'honorable sénateur Mercer est substitué à celui de l'honorable sénateur Cook (le 15 novembre 2005).
Le nom de l'honorable sénateur Cook est substitué à celui de l'honorable sénateur Mercer (le 17 novembre 2005).