Comité sénatorial permanent de la 
Sécurité nationale et de la défense

Délibérations du Sous-comité des 
Anciens combattants

Première session de la trente-huitième législature, 2004

Président : L'honorable MICHAEL A. MEIGHEN

Le lundi 18 octobre 2004
Le mercredi 8 décembre 2004

Fascicule n^o 1

Réunion d'organisation et première réunion concernant :

L'étude sur les prestations et services offerts aux anciens combattants en reconnaissance des services qu'ils ont fournis au Canada

• Ordre de renvoi
• Procès-verbaux
• Témoignages du 18 octobre 2004 (12K)
• Témoignages du 8 décembre 2004 (12K)

COMPARAÎT :

L'honorable Albina Guarnieri, C.P., députée, ministre des anciens combattants

TÉMOINS :

Le mercredi 8 décembre 2004

Anciens combattants Canada :

M. Jack Stagg, sous-ministre;

M. Victor Marchand, président, Tribunal des anciens combattants (révision et appel);

M. Brian Ferguson, sous-ministre adjoint, Services aux anciens combattants.

MEMBRES DU SOUS-COMITÉ

Président : L'honorable Michael A. Meighen

Vice-président : L'honorable Joseph A. Day

et

Les honorables sénateurs :

Atkins, *Austin, C.P., (ou Rompkey, C.P.), Forrestall, Kenny, *Kinsella, (ou Stratton)

* Membres d'office

(Quorum 4)