Délibérations du Comité sénatorial permanent de l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Première session de la trente-neuvième législature, 2006
Président : L'honorable TOMMY BANKS
Le jeudi 9 novembre 2006
Le jeudi 23 novembre 2006
Le mardi 28 novembre 2006
Fascicule no 9
Première réunion concernant :
Le projet de loi S-205, Loi modifiant la Loi sur les aliments et drogues (eau potable saine)
et
Quinzième et seizième réunions concernant :
L'examen de la Loi canadienne sur la protection de
l'environnement (1999, chap. 33) conformément
à l'article 343(1) de ladite Loi
- Ordre de renvoi
- Procès-verbaux
- Témoignages du 9 novembre 2006 (124K)
- Témoignages du 23 novembre 2006 (110K)
- Témoignages du 28 novembre 2006 (123K)
TÉMOINS :
Le jeudi 9 novembre 2006
Association canadienne de santé publique :
Timothy Lambert, bénévole.
Stratégie canadienne de lutte contre le cancer :
David Bennett, membre du Comité national sur les expositions environnementales et professionnelles.
Association canadienne des médecins pour l'environnement :
Victoria Lee, membre du conseil.
Le jeudi 23 novembre 2006
À titre personnel :
Linda F. Duncan.
Le mardi 28 novembre 2006
L'honorable sénateur Jerahmiel Grafstein, parrain du projet de loi.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Tommy Banks
Vice-présidente : L'honorable Ethel Cochrane
et
Les honorables sénateurs :
Adams, Angus, Carney, C.P., *Hays (ou Fraser), Kenny, Lavigne, *LeBreton, C.P. (ou Comeau), Milne, Sibbeston, Spivak, Tardif
*Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
Le nom de l'honorable sénateur Mitchell est substitué à celui de l'honorable sénateur Adams (le 6 novembre 2006).
Le nom de l'honorable sénateur Mercer est substitué à celui de l'honorable sénateur Kenny (le 6 novembre 2006).
Le nom de l'honorable sénateur Adams est substitué à celui de l'honorable sénateur Mitchell (le 8 novembre 2006).
Le nom de l'honorable sénateur Kenny est substitué à celui de l'honorable sénateur Mercer (le 8 novembre 2006).
Remplacement à venir pour l'honorable sénateur Fox, C.P. (le 8 novembre 2006).
Le nom de l'honorable sénateur Spivak à été ajouté (le 28 novembre 2006).