Délibérations du Comité
sénatorial permanent
de
l'Énergie, de l'environnement et
des ressources naturelles
Première session de la trente-neuvième législature, 2006- 2007
Président: L'honorable TOMMY BANKS
Le jeudi 19 avril 2007
Le mardi 24 avril 2007
Le jeudi 26 avril 2007
Fascicule no 16
Première, deuxième et troisième réunions concernant :
Le projet de loi C-288, Loi visant à assurer le respect des engagements du Canada en matière de changements climatiques en vertu du Protocole de Kyoto
- Ordre de renvoi
- Procès-verbaux
- Témoignages du 19 avril 2007 (137K)
- Témoignages du 24 avril 2007 (145K)
- Témoignages du 26 avril 2007 (113K)
COMPARAÎT :
Le jeudi 19 avril 2007
L'honorable John Baird, C.P., député, ministre de l'Environnement
TÉMOINS :
Le jeudi 19 avril 2007
Pablo Rodriguez, député, Chambre des communes.
Environnement Canada :
Michael Horgan, sous-ministre.
Le mardi 24 avril 2007
Pembina Institute :
Matthew Bramley, directeur, Changements climatiques.
Association des produits forestiers du Canada :
Avrim Lazar, président et chef de la direction.
Le jeudi 26 avril 2007
Manufacturiers et exportateurs du Canada :
Jayson Myers, premier vice-président et économiste en chef.
Association canadienne de l'électricité :
Eli Turk, vice-président.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Tommy Banks
Vice-présidente : L'honorable Ethel Cochrane
et
Les honorables sénateurs :
Adams, Angus, Dawson, *Hervieux-Payette, C.P., (ou Tardif), Kenny, *LeBreton, C.P., (ou Comeau), Milne, Mitchell, Robichaud, C.P., Spivak, Tkachuk
*Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
Le nom de l'honorable sénateur Robichaud, C.P., est substitué à celui de l'honorable sénateur Sibbeston (le 18 avril 2007).
Le nom de l'honorable sénateur Dawson est substitué à celui de l'honorable sénateur Milne (le 18 avril 2007).
Le nom de l'honorable sénateur Sibbeston est substitué à celui de l'honorable sénateur Robichaud, C.P., (le 23 avril 2007).
Le nom de l'honorable sénateur Milne est substitué à celui de l'honorable sénateur Dawson (le 23 avril 2007).
Le nom de l'honorable sénateur Dawson est substitué à celui de l'honorable sénateur Lavigne (le 24 avril 2007).
Le nom de l'honorable sénateur Fraser est substitué à celui de l'honorable sénateur Banks (le 24 avril 2007).
Le nom de l'honorable sénateur Robichaud, C.P., est substitué à celui de l'honorable sénateur Sibbeston (le 24 avril 2007).
Le nom de l'honorable sénateur Banks est substitué à celui de l'honorable sénateur Fraser (le 25 avril 2007).