Délibération du Comité permanent du
Règlement, de la procédure et des droits du Parlement
Deuxième session de la trente-neuvième législature, 2007-2008
Président : L'honorable WILBERT J. KEON
Le mardi 1er avril 2008
Fascicule no 2
Deuxième réunion concernant :
Utilisation des langues autochtones
et
Les travaux futurs du comité
Y COMPRIS :
LE QUATRIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Budget pour une mission d'étude 2007-2008 — Utilisation des langues
autochtones)
LE CINQUIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Utilisation des langues autochtones)
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Wilbert J. Keon
Vice-président : L'honorable David P. Smith, C.P.
et
Les honorables sénateurs :
Andreychuk, Angus, Brown, Champagne, C.P., Cools, Corbin, Cordy, Fraser, Furey, *Hervieux-Payette, C.P. (ou Tardif), Joyal, C.P., *LeBreton, C.P. (ou Comeau), Losier-Cool, McCoy, Robichaud, C.P.
*Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 85(4) du règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
Le nom de l'honorable sénateur Adams est substitué à celui de l'honorable sénateur Fraser (le 14 février 2008).
Le nom de l'honorable sénateur Fraser est substitué à celui de l'honorable sénateur Adams (le 25 février 2008).