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Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones

Deuxième session de la quarantième législature, 2009

Président : L'honorable GERRY ST. GERMAIN, C.P.

Le mardi 24 février 2009
Le mardi 3 mars 2009
Le mercredi 4 mars 2009

Fascicule no 1

Réunion d'organisation
et
Première et deuxième réunions concernant :

Les responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada

Y COMPRIS :
LE PREMIER RAPPORT DU COMITÉ
(Les dépenses du comité encourues au cours de la deuxième session de la trente-neuvième législature — l'article 104 du Règlement)

TÉMOINS :

Le mercredi 3 mars 2009

Statistique Canada :

Jane Badets, directrice, Statistique sociale et autochtone;

Cathy Connors, directrice adjointe, Statistique sociale et autochtone.

Affaires indiennes et du Nord Canada :

Éric Guimond, gestionnaire principal de la recherche;

Andrew Beynon, directeur général, Direction de la recherche.

Le mercredi 4 mars 2009

Affaires indiennes et du Nord Canada :

Daniel Watson, sous-ministre adjoint principal, Politiques et orientation stratégique;

Christine Cram, sous-ministre adjointe, Programmes et partenariats en matière d'éducation et de développement social;

Fred Caron, sous-ministre adjoint, Bureau de l'interlocuteur fédéral auprès des Métis et des Indiens non inscrits;

Danielle Labonté, directrice générale, Direction générale des politiques stratégiques du Nord;

Christopher Duschenes, directeur exécutif, Secrétariat des relations avec les Inuits.

MEMBRES DU COMITÉ

Président : L'honorable Gerry St. Germain, C.P.

Vice-président : L'honorable Nick G. Sibbeston

et

Les honorables sénateurs :

Brazeau, Brown, Campbell, Carstairs, C.P., *Cowan (ou Tardif), Dyck, Hubley, Lang, *LeBreton, C.P. (ou Comeau), Lovelace Nicholas, Peterson, Raine, Sibbeston, St. Germain, P.C.

* Membres d'office

(Quorum 4)

Modifications de la composition du comité :

Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :

L'honorable sénateur Campbell a remplacé l'honorable sénateur Watt (le 5 mars 2009).

L'honorable sénateur Watt a remplacé l'honorable sénateur Campbell (le 4 mars 2009).

L'honorable sénateur Lovelace Nicholas a remplacé l'honorable sénateur Munson (le 24 février 2009).

L'honorable sénateur Hubley a remplacé l'honorable sénateur Fairbairn, C.P. (le 24 février 2009).

L'honorable sénateur Fairbairn, C.P., a remplacé l'honorable sénateur Hubley (le 23 février 2009).

L'honorable sénateur Munson a remplacé l'honorable sénateur Lovelace Nicholas (le 23 février 2009).

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