Délibérations du Comité
sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et
des ressources naturelles
Deuxième session de la quarantième législature, 2009
Président : L'honorable W. DAVID ANGUS
Le mardi 28 avril 2009
Le mardi 5 mai 2009
Le jeudi 7 mai 2009
Fascicule no 5
Deuxième, troisième et quatrième réunions concernant :
Les éléments du projet de loi C-10, Loi d'exécution du budget de 2009, concernant la Loi sur la protection des eaux navigables (partie 7)
- Procès-verbaux
- Témoignages du 28 avril 2009 (108K)
- Témoignages du 5 mai 2009 (93K)
- Témoignages du 7 mai 2009 (139K)
COMPARAÎT :
Le mardi 5 mai 2009
Brian Jean, député, secrétaire parlementaire du ministre des Transports, de l'Infrastructureet des Collectivités
TÉMOINS :
Le mardi 28 avril 2009
Club Sierra du Canada :
Stephen Hazell, directeur général.
Société pour la nature et les parcs du Canada :
Jay Morrison, président, Campagne Right to Paddle.
Fédération canadienne de la faune :
Terri-Lee Reid, chercheuse en conservation;
Leigh Edgar, chercheur en conservation.
Le mardi 5 mai 2009
Transports Canada :
David Osbaldeston, gestionnaire, Programme de la protection des eaux navigables;
Donald Roussel, directeur général, Sécurité maritime.
Le jeudi 7 mai 2009
Canadian Rivers Network :
Phil Green, directeur.
Pagaie Canada :
Richard Alexander, président.
Lake Ontario Waterkeeper :
Mark Mattson, président;
Krystyn Tully, vice-présidente.
Ontario Recreational Canoeing and Kayaking Association :
Jim Wood, vice-président, Développement organisationnel.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable W. David Angus
Vice-président : L'honorable Grant Mitchell
et
Les honorables sénateurs :
Adams, Banks, *Cowan (ou Tardif), Lang, *LeBreton, C.P. (ou Comeau), Merchant, Milne, Neufeld, Peterson, St. Germain, C.P., Sibbeston, Spivak
* Membres d'office
(Quorum 4)