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Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Finances nationales

Deuxième session de la quarantième législature, 2009

Président : L'honorable JOSEPH A. DAY


Le mardi 3 mars 2009
Le mercredi 4 mars 2009

Fascicule no 2

Deuxième et troisième (dernière) réunions concernant :

Le Budget supplémentaire des dépenses (C) de 2008-2009

et

Première réunion concernant :

Le Budget des dépenses de 2009-2010

Y COMPRIS :
LE TROISIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Le Budget supplémentaire des dépenses (C) de 2008-2009)


TÉMOINS :

Le mardi 3 mars 2009 :

Agriculture et Agroalimentaire Canada :

Pierre Corriveau, sous-ministre adjoint, Gestion intégrée;

Andrew Marsland, sous-ministre adjoint, Direction générale des politiques stratégiques;

Greg Meredith, sous-ministre adjoint, Direction générale des programmes financiers pour l'agriculture;

Susie Miller, directrice générale, Bureau de la chaîne de valeur des aliments.

Industrie Canada :

John Connell, directeur général, Direction générale de la politique de la petite enterprise;

Nathalie Poirier-Mizon, directrice, Programme de financement des petites entreprises au Canada;

Steve Watton, gestionnaire, Analyse économique et politique.

Le mercredi 4 mars 2009 :

Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada :

Alister Smith, secrétaire adjoint, Secteur de la gestion des dépenses;

Gregory Smith, directeur principal, Division des opérations et prévisions de dépenses, Secteur de la gestion des dépenses.


MEMBRES DU COMITÉ

Président : L'honorable Joseph A. Day

Vice-président : L'honorable Irving Gerstein

et

Les honorables sénateurs :

Callbeck, Chaput, *Cowan (ou Tardif), De Bané, C.P., Di Nino, Eggleton, C.P., *LeBreton, C.P. (ou Comeau), Mitchell, Nancy Ruth, Neufeld, Ringuette, Rivard

*Membres d'office

(Quorum 4)

Modifications de la composition du comité :

Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :

L'honorable sénateur Di Nino a remplacé l'honorable sénateur Meighen (le 5 mars 2009).

L'honorable sénateur Mitchell a remplacé l'honorable sénateur Banks (le 5 mars 2009).

L'honorable sénateur Meighen a remplacé l'honorable sénateur Di Nino (le 4 mars 2009).

L'honorable sénateur Banks a remplacé l'honorable sénateur Mitchell (le 3 mars 2009).