Délibérations du Comité
sénatorial permanent des
Finances nationales
Deuxième session de la quarantième législature, 2009
Président : L'honorable JOSEPH A. DAY
Le mercredi 18 novembre 2009
Le mardi 24 novembre 2009
Le mercredi 25 novembre 2009
Fascicule no 17
Première, deuxième et troisième réunions concernant :
Le Budget supplémentaire des dépenses (B) 2009-2010
- Ordre de renvoi
- Procès-verbaux
- Témoignages du 18 novembre 2009 (105K)
- Témoignages du 24 novembre 2009 (98K)
- Témoignages du 25 novembre 2009 (88K)
TÉMOINS :
Le mercredi 18 novembre 2009 :
Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada :
Alister Smith, secrétaire adjoint, Secteur de la gestion des dépenses;
Brian Pagan, directeur exécutif, Division des opérations et prévisions de dépenses.
Le mardi 24 novembre 2009 :
Agence canadienne de développement international :
Margaret Biggs, présidente;
David Moloney, premier vice-président;
Hélène Filion, adjointe à la direction principale des finances.
Le mercredi 25 novembre 2009 :
Affaires indiennes et du Nord Canada :
Jim Quinn, dirigeant principal des finances;
Peter Traversy, directeur général, Planification et gestion des ressources;
Andrew Francis, directeur, Gestion des ressources et services consultatifs financiers.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Joseph A. Day
Vice-président : L'honorable Irving Gerstein
et
Les honorables sénateurs :Callbeck, Carignan, Chaput, *Cowan (ou Tardif), De Bané, C.P., Di Nino, Dickson, Eggleton, C.P., *LeBreton, C.P. (ou Comeau), Mitchell, Neufeld, Ringuette
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Gerstein a remplacé l'honorable sénateur Wallin (le 24 novembre 2009).
L'honorable sénateur Wallin a remplacé l'honorable sénateur Gerstein (le 23 novembre 2009).
L'honorable sénateur Eggleton, C.P., a remplacé l'honorable sénateur Harb (le 19 novembre 2009).
L'honorable sénateur Ringuette a remplacé l'honorable sénateur Robichaud, C.P. (le 19 novembre 2009).
L'honorable sénateur De Bané, C.P., a remplacé l'honorable sénateur Banks (le 19 novembre 2009).
L'honorable sénateur Chaput a remplacé l'honorable sénateur Mahovlich (le 19 novembre 2009).
L'honorable sénateur Di Nino a remplacé l'honorable sénateur MacDonald (le 19 novembre 2009).
L'honorable sénateur Dickson a remplacé l'honorable sénateur Greene (le 19 novembre 2009).
L'honorable sénateur Banks a remplacé l'honorable sénateur De Bané, C.P. (le 18 novembre 2009).
L'honorable sénateur Harb a remplacé l'honorable sénateur Eggleton, C.P. (le 18 novembre 2009).
L'honorable sénateur Mahovlich a remplacé l'honorable sénateur Chaput (le 18 novembre 2009).
L'honorable sénateur Robichaud, C.P., a remplacé l'honorable sénateur Ringuette (le 18 novembre 2009).
L'honorable sénateur Greene a remplacé l'honorable sénateur Dickson (le 16 novembre 2009).
L'honorable sénateur MacDonald a remplacé l'honorable sénateur Tkachuk (le 16 novembre 2009).
L'honorable sénateur Tkachuk a remplacé l'honorable sénateur Di Nino (le 16 novembre 2009).