Délibérations du Comité
sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et
de la technologie
Deuxième session de la quarantième législature, 2009
Président : L'honorable ART EGGLETON, C.P.
Le mercredi 11 mars 2009 (à huis clos)
Le mercredi 25 mars 2009 (à huis clos)
Le jeudi 2 avril 2009
Fascicule no 2
Troisième et quatrième réunions concernant :
La situation de l'éducation et de la garde des jeunes enfants au Canada
Première (dernière) réunion concernant :
Le projet de loi C-17, Loi reconnaissant le Cimetière Beechwood comme le
cimetière national du Canada
Y COMPRIS :
LE DEUXIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Projet de loi C-17)
TÉMOINS :
Le jeudi 2 avril 2009
L'honorable Mauril Bélanger, C.P., député, Ottawa—Vanier.
Parcs Canada :
Michel Audy, conseiller principal, Direction générale des lieux historiques nationaux.
Fondation du Cimetière Beechwood :
Sylvia Ceacero, directrice exécutive;
Général (retraité), Maurice Baril, directeur.
Fonds du Souvenir :
Louis Cuppens (LGén Ret), président du conseil d'administration.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Art Eggleton, C.P.
Vice-président : L'honorable Wilbert J. Keon
et
Les honorables sénateurs :
Callbeck, Champagne, C.P., Cook, Cordy, *Cowan (ou Tardif), Dyck, Eaton, Fairbairn, C.P., *LeBreton, C.P. (ou Comeau), Martin, Pépin, Segal
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du sous-comité :
Conformément à l'article 85(4), du Règlement, la liste des membres du sous-comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Champagne, C.P., a rémplacé l'honorable sénateur Stratton (le 2 avril 2009).
L'honorable sénateur Stratton a remplacé l'honorable sénateur Champagne, C.P. (le 1er avril 2009).
L'honorable sénateur Champagne, C.P., a remplacé l'honorable sénateur Stratton (le 30 mars 2009).
L'honorable sénateur Stratton a remplacé l'honorable sénateur Champagne, C.P. (le 27 mars 2009).
L'honorable sénateur Eaton a remplacé l'honorable sénateur Stratton (le 26 mars 2009).
L'honorable sénateur Stratton a remplacé l'honorable sénateur Eaton (le 24 mars 2009).