Délibérations du Comité
sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Troisième session de la quarantième législature, 2010
Président : L'honorable GERRY ST. GERMAIN, C.P.
Le mardi 23 novembre 2010
Le mercredi 24 novembre 2010
Fascicule no 15
Vingt-sixième et vingt-septième réunions concernant :
Les responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à
l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis et d'autres questions générales relatives aux peuples
autochtones du Canada
(Questions concernant l'éducation des Premières nations)
(Revendications particulières)
et
Cinquième réunion concernant :
Les progrès faits relativement aux engagements pris par les parlementaires des deux Chambres depuis les excuses présentées par le gouvernement aux anciens élèves des pensionnats autochtones
TÉMOINS :
Le mardi 23 novembre 2010
Affaires indiennes et du Nord Canada :
Patrick Borbey, sous-ministre adjoint principal, Traités et gouvernement autochtone;
Anik Dupont, directrice générale, Revendications particulières.
Le mercredi 24 novembre 2010
Première nation Kitigan Zibi Anishinabeg :
Gilbert W. Whiteduck, chef.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Gerry St. Germain, C.P.
Vice-présidente : L'honorable Lillian Eva Dyck
et
Les honorables sénateurs :Brazeau, Campbell, *Cowan (ou Tardif), Dallaire, Demers, *LeBreton, C.P. (ou Comeau), Lovelace Nicholas, Patterson, Poirier, Raine, Sibbeston, Stewart Olsen
* Membres d'office
(Quorum 4)