Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones

Troisième session de la quarantième législature, 2010-2011

Président : L'honorable GERRY ST. GERMAIN, C.P.


Le mardi 22 mars 2011
Le mercredi 23 mars 2011

Fascicule no 21

Vingt-neuvième et trentième réunions concernant :

Les responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada (Questions concernant l'éducation des Premières nations)


TÉMOINS :

Le mardi 22 mars 2011

Première nation de Walpole Island :

E. Rex Isaac, conseiller de bande, Portefeuille : Éducation.

Le mercredi 23 mars 2011

Gouvernement des Territoires du Nord-Ouest :

Dan Daniels, sous-ministre, ministère de l'Éducation, de la Culture et de l'Emploi.


MEMBRES DU COMITÉ

Président : L'honorable Gerry St. Germain, C.P.

Vice-présidente : L'honorable Lillian Eva Dyck

et

Les honorables sénateurs :
Brazeau, Campbell, *Cowan (ou Tardif), Demers, Hubley, *LeBreton, C.P. (ou Comeau), Lovelace Nicholas, Nancy Ruth, Patterson, Raine, Sibbeston, Stewart Olsen

* Membres d'office

(Quorum 4)

Modifications de la composition du comité :

Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :

L'honorable sénateur Sibbeston a remplacé l'honorable sénateur Dallaire (le 23 mars 2011).

L'honorable sénateur Hubley a remplacé l'honorable sénateur Banks (le 23 mars 2011).

L'honorable sénateur Nancy Ruth a remplacé l'honorable sénateur Ataullahjan (le 23 mars 2011).

L'honorable sénateur Banks a remplacé l'honorable sénateur Sibbeston (le 22 mars 2011).

L'honorable sénateur Patterson a remplacé l'honorable sénateur Poirier (le 22 mars 2011).

L'honorable sénateur Campbell a remplacé l'honorable sénateur Banks (le 10 mars 2011).


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