Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Troisième session de la quarantième législature, 2010-2011
Président : L'honorable JOSEPH A. DAY
Le mardi 1er mars 2011
Le mercredi 2 mars 2011
Fascicule no 28
Troisième réunion concernant :
L'étude du Budget supplémentaire des dépenses (C) de 2010-2011
et
Première réunion concernant :
L'étude du Budget des dépenses de 2011-2012
TÉMOINS :
Le mardi 1er mars 2011
Anciens Combattants Canada :
Keith Hillier, sous-ministre adjoint, Prestation des services;
André Joannette, directeur général, Finances.
Ressources humaines et Développement des compétences Canada :
Alfred Tsang, agent principal des finances;
Jacques Paquette, sous-ministre adjoint principal, Direction générale de la sécurité du revenu et du développement social;
Kathryn McDade, sous-ministre adjointe, Direction générale de l'apprentissage;
Martin Green, directeur général, Partenariats en milieu de travail.
Le mercredi 2 mars 2011
Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada :
David Enns, secrétaire adjoint délégué, Secteur de la gestion des dépenses;
Sally Thornton, directrice exécutive, Division des opérations et prévisions des dépenses;
Ken Wheat, directeur principal, Division des opérations et prévisions des dépenses.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Joseph A. Day
Vice-président : L'honorable Irving Gerstein
et
Les honorables sénateurs :Callbeck, *Cowan (ou Tardif), Dickson, Eggleton, C.P., *LeBreton, C.P. (ou Comeau), Marshall, Mockler, Murray, C.P., Neufeld, Peterson, Ringuette, Runciman
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Mockler a remplacé l'honorable sénateur Finley (le 2 mars 2011).
L'honorable sénateur Finley a remplacé l'honorable sénateur Oliver (le 2 mars 2011).
L'honorable sénateur Dickson a remplacé l'honorable sénateur Carignan (le 2 mars 2011).
L'honorable sénateur Oliver a remplacé l'honorable sénateur Finley (le 28 février 2011).
L'honorable sénateur Carignan a remplacé l'honorable sénateur Dickson (le 28 février 2011).
L'honorable sénateur Neufeld a remplacé l'honorable sénateur Stratton (le 25 février 2011).
L'honorable sénateur Finley a remplacé l'honorable sénateur Eaton (le 25 février 2011).
L'honorable sénateur Peterson a remplacé l'honorable sénateur Cordy (le 17 février 2011).