Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Droits de la personne
Troisième session de la quarantième législature, 2010
Présidente : L'honorable NANCY RUTH
Le mercredi 29 septembre 2010
Le lundi 18 octobre 2010 (à huis clos)
Le lundi 1er novembre 2010 (à huis clos)
Le lundi 15 novembre 2010
Fascicule no 5
Quatrième réunion concernant :
L'évolution de diverses questions ayant trait aux droits de la personne et à l'examen, entre autres choses, des mécanismes du gouvernement pour que le Canada respecte ses obligations nationales et internationales en matière de droits de la personne (Résolution 1325 du Conseil de sécurité des Nations Unies sur les femmes, la paix et la sécurité)
Première réunion concernant :
Le rôle que le gouvernement du Canada peut jouer pour encourager la promotion et la protection des droits des femmes en Afghanistan quand le Canada aura mis fin à ses opérations de combat en 2011
- Ordre de renvoi
- Procès-verbaux
- Témoignages du 29 septembre 2010 (3K)
- Témoignages du 15 novembre 2010 (175K)
TÉMOINS :
Le lundi 15 novembre 2010
À titre personnel :
Aamir Jamal, candidat au doctorat en développement international, Université de Calgary;
Nipa Banerjee, professeure, École de développement international, Université d'Ottawa.
CARE Canada :
Kevin McCort, président et chef de la direction;
Kieran Green, directeur des communications.
MEMBRES DU COMITÉ
Présidente : L'honorable Nancy Ruth
Vice-présidente : L'honorable Mobina Jaffer
et
Les honorables sénateurs :Baker, C.P., Brazeau, *Cowan (ou Tardif), Hubley, Kochhar, *LeBreton, P.C. (ou Comeau), Marshall, Oliver, Zimmer
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Oliver a remplacé l'honorable sénateur Andreychuk (le 15 novembre 2010).
L'honorable sénateur Marshall a remplacé l'honorable sénateur Ataullahjan (le 15 novembre 2010).
L'honorable sénateur Kochhar a remplacé l'honorable sénateur Martin (le 3 novembre 2010).
L'honorable sénateur Martin a remplacé l'honorable sénateur Boisvenu (le 1er novembre 2010).
L'honorable sénateur Boisvenu a remplacé l'honorable sénateur Kochhar (le 1er novembre 2010).
L'honorable sénateur Ataullahjan a remplacé l'honorable sénateur Finley (le 20 octobre 2010).
L'honorable sénateur Finley a remplacé l'honorable sénateur Ataullahjan (le 15 octobre 2010).
L'honorable sénateur Hubley a remplacé l'honorable sénateur Mitchell (le 5 octobre 2010).
L'honorable sénateur Andreychuk a remplacé l'honorable sénateur Di Nino (le 29 septembre 2010).
L'honorable sénateur Di Nino a remplacé l'honorable sénateur Andreychuk (le 29 septembre 2010).
L'honorable sénateur Ataullahjan a remplacé l'honorable sénateur Johnson (le 29 septembre 2010).
L'honorable sénateur Zimmer a remplacé l'honorable sénateur Dyck (le 25 août 2010).
L'honorable sénateur Dyck a remplacé l'honorable sénateur Munson (le 15 juin 2010).