Délibérations du Comité
sénatorial permanent des
Transports et des
communications
Troisième session de la quarantième législature, 2010
Président : L'honorable DENNIS DAWSON
Le mardi 19 octobre 2010
Le mercredi 20 octobre 2010
Le mardi 26 octobre 2010
Le mercredi 27 octobre 2010
Fascicule no 4
Première, deuxième, troisième et quatrième réunions concernant :
Les nouveaux enjeux qui sont ceux du secteur canadien du transport aérien
- Ordre de renvoi
- Procès-verbaux
- Témoignages du 19 octobre 2010 (118K)
- Témoignages du 20 octobre 2010 (80K)
- Témoignages du 26 octobre 2010 (104K)
- Témoignages du 27 octobre 2010 (57K)
COMPARAÎT :
L'honorable Chuck Strahl, C.P., député, ministre des Transports, l'Infrastructure et des Collectivités.
TÉMOINS :
Le mardi 19 octobre 2010
Transports Canada :
Kristine Burr, sous-ministre adjointe des politiques;
Brigita Gravitis-Beck, directrice générale, Politique aérienne;
Isabelle Trépanier, directrice, Politiques des services nationaux aériens;
Michel Villeneuve, directeur, Statistiques des transports, Analyse économique.
Le mercredi 20 octobre 2010
Transports Canada :
Brigita Gravitis-Beck, directrice générale, Politique aérienne;
Isabelle Trépanier, directrice, Politiques des services nationaux aériens;
Isabelle Desmartis, directrice, Politique de sécurité.
Le mardi 26 Octobre 2010
Conseil national des lignes aériennes du Canada :
George Petsikas, président;
Laura Logan, présidente du Sous-comité de la sécurité et de la facilitation;
Lorne MacKenzie, président du Sous-comité du service et de l'accessibilité.
Le mercredi 27 octobre 2010
Association du transport aérien du Canada :
John McKenna, président et Chef de la direction;
Bill Boucher, vice-président, Opérations aériennes;
Michael Skrobica, vice-président, Affaires monétaires de l'industrie.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Dennis Dawson
Vice-président : L'honorable Leo Housakos
etLes honorables sénateurs :
Cochrane, *Cowan (ou Tardif), Fox, C.P., Frum, Johnson, *LeBreton, C.P. (ou Comeau), MacDonald, Martin, Mercer, Merchant, Ogilvie, Zimmer
*Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Marshall a remplacé l'honorable sénateur Martin (le 27 octobre 2010).
L'honorable sénateur Ogilvie a remplacé l'honorable sénateur Plett (le 27 octobre 2010).
L'honorable sénateur Plett a remplacé l'honorable sénateur Kochhar (le 26 octobre 2010).
L'honorable sénateur Kochhar a remplacé l'honorable sénateur Plett (le 25 octobre 2010).
L'honorable sénateur Fox, C.P., a remplacé l'honorable sénateur Carstairs, C.P. (le 22 octobre 2010).
L'honorable sénateur Frum a remplacé l'honorable sénateur Nancy Ruth (le 22 octobre 2010).
L'honorable sénateur Plett a remplacé l'honorable sénateur Stratton (le 22 octobre 2010).
L'honorable sénateur Carstairs, C.P., a remplacé l'honorable sénateur Fox, C.P. (le 20 octobre 2010).
L'honorable sénateur Nancy Ruth a remplacé l'honorable sénateur Frum (le 20 octobre 2010).
L'honorable sénateur Stratton a remplacé l'honorable sénateur Plett (le 20 octobre 2010).