Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense
Délibérations du Sous-comité des Anciens combattants
Troisième session de la quarantième législature, 2010
Président : L'honorable TOMMY BANKS
Le mercredi 17 mars 2010
Le mercredi 31 mars 2010 (à huis clos)
Le mercredi 14 avril 2010
Fascicule no 1
Réunion d'organisation
et
Travaux futurs du comité
et
Première réunion concernant :
Les prestations et services fournis aux membres actuels et passés des Forces canadiennes et de la Gendarmerie royale du Canada et à leurs familles
- Ordre de renvoi
- Procès-verbaux
- Témoignages du 17 mars 2010 (86K)
- Témoignages du 14 avril 2010 (101K)
TÉMOINS :
Le mercredi 14 avril 2010
Anciens Combattants Canada :
Ken Miller, directeur, Direction des politiques sur les programmes;
Brenda MacCormack, directrice, Direction de la réadaptation;
Jane Hicks, directrice, Directives et orientations opérationnelles.
MEMBRES DU SOUS-COMITÉ
Président : L'honorable Tommy Banks
Vice-président : L'honorable Fabian Manning
et
Les honorables sénateurs :Meighen, Pépin, Wallin
(Quorum 3)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Meighen a remplacé l'honorable sénateur Nolin (le 9 avril 2010).
L'honorable sénateur Nolin a remplacé l'honorable sénateur Meighen (le 30 mars 2010).
L'honorable sénateur Pépin a remplacé l'honorable sénateur Dallaire (le 16 mars 2010).