Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Affaires étrangères et du commerce international
Première session de la quarante et unième législature, 2011-2012
Présidente : L'honorable A. RAYNELL ANDREYCHUK
Le mercredi 9 mai 2012
Le jeudi 10 mai 2012
Le mercredi 16 mai 2012
Fascicule no 12
Cinquième, sixième et septième réunions concernant :
La politique étrangère canadienne relative à l'Iran, ses implications et
d'autres questions connexes
Quatrième (dernière) réunion concernant :
Examiner le document intitulé Présentation au Parlement de la proposition
de services et de droits connexes de Passeport Canada
Y COMPRIS :
LE QUATRIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Présentation au Parlement de la proposition de services et de droits
connexes de Passeport Canada, daté mars 2012, conformément à la Loi
sur les frais d'utilisation)
- Procès-verbal du 9 mai 2012
- Procès-verbal du 10 mai 2012
- Procès-verbal du 16 mai 2012
- Le quatrième rapport du comité
- Témoignages du 9 mai 2012 (101K)
- Témoignages du 10 mai 2012 (88K)
- Témoignages du 16 mai 2012 (114K)
TÉMOINS
Le mercredi 9 mai 2012
À titre personnel :
Ramin Jahanbegloo, professeur agrégé en science politique, Université de Toronto (par vidéoconférence);
Ali Ehsassi, avocat;
Kaveh Shahrooz, avocat.
Le jeudi 10 mai 2012
Université Columbia :
Gary Sick, professeur auxiliaire, Affaires publiques et internationales, chercheur principal, École supérieure d'affaires publiques et internationales (par vidéoconférence).
Fondation pour la recherche stratégique :
Bruno Tertrais, maître de recherche (par vidéoconférence).
Le mercredi 16 mai 2012
Human Rights Watch :
Faraz Sanei, chercheur, Division du Moyen-Orient et Afrique du Nord (par vidéoconférence).
Amnistie internationale :
Nassim Papayianni, chargée de campagne, Moyen-Orient/Golfe (par vidéoconférence).
Iranian Canadian Congress :
Farrokh Zandi, président;
Samad Assadpour, secrétaire du conseil d'administration.
MEMBRES DU COMITÉ
Présidente : L'honorable A. Raynell Andreychuk
Vice-président : L'honorable Percy E. Downe
et
Les honorables sénateurs :
*Cowan (ou Tardif), De Bané, C.P., Fortin-Duplessis, Frum, Johnson, *LeBreton, C.P. (ou Carignan), MacDonald, Mahovlich, Nolin, Robichaud, C.P., Smith, C.P. (Cobourg), Wallin
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur MacDonald a remplacé l'honorable sénateur Finley (le 16 mai 2012).
L'honorable sénateur Wallin a remplacé l'honorable sénateur Raine (le 11 mai 2012).
L'honorable sénateur Raine a remplacé l'honorable sénateur Lang (le 10 mai 2012).
L'honorable sénateur Finley a remplacé l'honorable sénateur Stratton (le 10 mai 2012).