Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Agriculture et des forêts

Première session de la quarante et unième législature, 2011-2012

Président : L'honorable PERCY MOCKLER

Le mardi 30 octobre 2012
Le jeudi 1^er novembre 2012

Fascicule n^o 25

Trente-sixième réunion concernant :

Les efforts de recherche et d'innovation dans le secteur agricole

Première réunion concernant :

La teneur des éléments de la Section 19 de la Partie 4 du projet de loi C-45, Loi n^o 2 portant exécution
de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 29 mars 2012 et mettant en œuvre d'autres mesures

• Procès-verbal du 30 octobre 2012
• Procès-verbal du 1^er novembre 2012
• Ordre de renvoi
• Témoignages du 30 octobre 2012 (101K)
• Témoignages du 1^er novembre 2012 (136K)

COMPARAÎT

L'honorable Gerry Ritz, C.P., député, ministre d'Agriculture et agroalimentaire Canada

TÉMOINS

Le mardi 30 octobre 2012

Potash Corp. :

Jeff Holzman, directeur, Étude de marché.

Institut canadien des engrais :

Robert Godfrey, directeur principal, Politique.

Alberta Innovates Bio Solutions :

Stan Blade, directeur général.

British Columbia Innovation Council :

John Jacobson, directeur général (par vidéoconférence).

Le jeudi 1^er novembre 2012

Commission canadienne des grains :

Elwin Hermanson, commissaire en chef;

Gordon Miles, directeur de l'exploitation.

Agriculture et Agroalimentaire Canada :

Frédéric Seppey, directeur général, Direction de l'élaboration et de l'analyse des politiques.

MEMBRES DU COMITÉ

Président : L'honorable Percy Mockler

Vice-président : L'honorable Fernand Robichaud, C.P.

et

Les honorables sénateurs :

Buth, Callbeck, *Cowan (ou Tardif), Duffy, Eaton, *LeBreton, C.P. (ou Carignan), Mahovlich, Maltais, Mercer, Merchant, Plett, Rivard

* Membres d'office

(Quorum 4)

Modifications de la composition du comité :

Conformément à l'article 12-5 du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :

L'honorable sénateur Maltais a remplacé l'honorable sénateur Dagenais (le 31 octobre 2012).

L'honorable sénateur Rivard a remplacé l'honorable sénateur Nolin (le 31 octobre 2012).

L'honorable sénateur Nolin a remplacé l'honorable sénateur Rivard (le 30 octobre 2012).

L'honorable sénateur Dagenais a remplacé l'honorable sénateur Maltais (le 30 octobre 2012).