Délibérations du Comité sénatorial permanent de l'Énergie, de
l'environnement et des ressources naturelles

Première session de la quarante et unième législature, 2011-2012

Président : L'honorable W. DAVID ANGUS

Le mardi 5 juin 2012
Le jeudi 7 juin 2012

Fascicule n^o 25

Cinquième et sixième réunions concernant :

La teneur des éléments de la Partie 3 du projet de loi C-38, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 29 mars 2012 et mettant en œuvre d'autres mesures

• Procès-verbal du 5 juin 2012
• Procès-verbal du 7 juin 2012
• Témoignages du 5 juin 2012 (44K)
• Témoignages du 7 juin 2012 (103K)

TÉMOINS

Le mardi 5 juin 2012

À titre personnel :

Dennis Fentie, ancien premier ministre du Yukon.

Le jeudi 7 juin 2012

Grand Manan Fishermen's Association (par vidéoconférence) :

Bonnie H. Morse, coordonnatrice de programme.

Assemblée des chefs micmacs de la Nouvelle-Écosse :

Terrance Paul, coprésident et chef de la Première nation de Membertou;

Bruce H. Wildsmith, avocat.

Assemblée des Premières Nations :

Morley Watson, chef régional de l'Assemblée des Premières Nations de la Saskatchewan;

William David, analyste des politiques, Secteur de la gestion de l'environnement;

Dan Pujdak, analyste des politiques, Secteur de la gestion de l'environnement.

MEMBRES DU COMITÉ

Président : L'honorable W. David Angus

Vice-président : L'honorable Grant Mitchell

et

Les honorables sénateurs :

Baker, C.P., Brown, *Cowan (ou Tardif), Johnson, Lang, *LeBreton, C.P. (ou Carignan), Martin, Massicotte, Peterson, Seidman, Sibbeston, Wallace

* Membres d'office

(Quorum 4)

Modifications de la composition du comité :

Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :

L'honorable sénateur Martin a remplacé l'honorable sénateur Frum (le 7 juin 2012).

L'honorable sénateur Frum a remplacé l'honorable sénateur Nancy Ruth (le 6 juin 2012).

L'honorable sénateur Peterson a remplacé l'honorable sénateur Dyck (le 5 juin 2012).

L'honorable sénateur Dyck a remplacé l'honorable sénateur Peterson (le 5 juin 2012).

L'honorable sénateur Nancy Ruth a remplacé l'honorable sénateur Martin (le 5 juin 2012).