Délibérations du Comité
sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et
de la technologie
Première session de la quarante et unième législature, 2011-12
Président : L'honorable KELVIN KENNETH OGILVIE
Le mercredi 7 décembre 2011 (à huis clos)
Le mercredi 1er février 2012 (à huis clos)
Le jeudi 2 février 2012 (à huis clos)
Le mercredi 8 février 2012
Le jeudi 9 février 2012 (à huis clos)
Fascicule no 10
Treizième, quatorzième, quinzième et seizième réunions concernant :
L'étude sur les progrès réalisés dans la mise en œuvre du Plan décennal pour consolider les soins de santé de 2004
Première réunion concernant :
L'étude sur la cohésion et l'inclusion sociales au Canada
Y COMPRIS :
LE SIXIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Étude spéciale — Accessibilité à l'éducation postsecondaire)
- Ordre de renvoi
- Procès-verbal du 7 décembre 2011 (à huis clos)
- Procès-verbal du 1er février 2012 (à huis clos)
- Procès-verbal du 2 février 2012 (à huis clos)
- Procès-verbal du 8 février 2012
- Procès-verbal du 9 février 2012 (à huis clos)
- Le sixième rapport
- Témoignages du 8 février 2012 (120K)
TÉMOINS
Le mercredi 8 février 2012
Congrès des Peuples Autochtones :
Jerry Peltier, conseiller national;
Dwight Dorey, chef national adjoint;
Angela Mojak, conseillère nationale, FSCEA.
Association nationale des centres d'amitié :
Jeffrey Cyr, directeur exécutif.
Ville d'Edmonton :
Leona Carter, directrice, Bureau des relations avec les Autochtones, Services à la communauté.
Conseil tribal de Saskatoon :
Larry Cachene, chef, Première nation de Yellow Quill.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Kelvin Kenneth Ogilvie
Vice-président : L'honorable Art Eggleton, C.P.
et
Les honorables sénateurs :
Callbeck, Cordy, *Cowan (ou Tardif), Day, Demers, Eaton, Hubley, *LeBreton, C.P. (ou Carignan), Martin, Seidman, Seth, Verner, C.P.
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Day a remplacé l'honorable sénateur Dyck (le 9 février 2012).
L'honorable sénateur Hubley a remplacé l'honorable sénateur Merchant (le 9 février 2012).
L'honorable sénateur Eaton a remplacé l'honorable sénateur Champagne, C.P. (le 7 février 2012).
L'honorable sénateur Merchant a remplacé l'honorable sénateur Hubley (le 2 février 2012).
L'honorable sénateur Champagne, C.P., a remplacé l'honorable sénateur Eaton (le 2 février 2012).
L'honorable sénateur Seth a remplacé l'honorable sénateur Braley (le 2 février 2012).
L'honorable sénateur Martin a remplacé l'honorable sénateur Neufeld (le 2 février 2012).
L'honorable sénateur Eaton a remplacé l'honorable sénateur Champagne, C.P. (le 1er février 2012).
L'honorable sénateur Neufeld a remplacé l'honorable sénateur Eaton (le 1er février 2012).
L'honorable sénateur Braley a remplacé l'honorable sénateur Seth (le 1er février 2012).
L'honorable sénateur Dyck a remplacé l'honorable sénateur Mercer (le 1er février 2012).
L'honorable sénateur Cordy a remplacé l'honorable sénateur Campbell (le 1er février 2012).
L'honorable sénateur Campbell a remplacé l'honorable sénateur Cordy (le 1erfévrier 2012).
L'honorable sénateur Mercer a remplacé l'honorable sénateur Dyck (le 1er février 2012).
L'honorable sénateur Hubley a remplacé l'honorable sénateur Merchant (le 1er février 2012).
L'honorable sénateur Eaton a remplacé l'honorable sénateur Martin (le 1er février 2012).
L'honorable sénateur Seth a remplacé l'honorable sénateur Braley (le 31 janvier 2012).