Délibérations du Comité
sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et
de la technologie
Première session de la quarante et unième législature, 2011-2012
Président : L'honorable KELVIN KENNETH OGILVIE
Le mercredi 15 février 2012
Le jeudi 16 février 2012 (à huis clos)
Le mercredi 29 février 2012 (à huis clos)
Le mercredi 7 mars 2012
Le jeudi 8 mars 2012
Fascicule no 11
Dix-septième et dix-huitième réunions concernant :
L'étude sur les progrès réalisés dans la mise en œuvre du Plan décennal
pour consolider les soins de santé de 2004
Deuxième, troisième et quatrième réunions concernant :
L'étude sur la cohésion et l'inclusion sociales au Canada
- Procès-verbal du 15 février 2012
- Procès-verbal du 16 février 2012 (à huis clos)
- Procès-verbal du 29 février 2012 (à huis clos)
- Procès-verbal du 7 mars 2012
- Procès-verbal du 8 mars 2012
- Témoignages du 15 février 2012 (111K)
- Témoignages du 7 mars 2012 (122K)
- Témoignages du 8 mars 2012 (137K)
TÉMOINS
Le mercredi 15 février 2012
Conseil canadien de développement social :
Peggy Taillon, présidente et directrice générale;
Katherine Scott, vice-présidente, Recherche.
Association canadienne du transport urbain :
Alain Mercier, membre du conseil d'administration.
À titre personnel :
Caroline Andrew, directrice, Centre d'études en gouvernance, Université d'Ottawa;
Sandeep Kumar Agrawal, directeur du Programme d'études supérieures, École de planification urbaine et régionale, Université Ryerson.
Le mercredi 7 mars 2012
Clinique juridique chinoise et sud-est-asiatique de Toronto métropolitain :
Avvy Go, directrice.
Conseil des Canadiens avec déficiences :
Tony Dolan, président;
Vangelis Nikias, chef de projet.
Seniors for Seniors :
Peter Cook, président.
Institut international pour les droits et le développement de l'enfant :
Natasha Blanchet-Cohen, professeure adjointe.
Le jeudi 8 mars 2012
Association canadienne des chefs de police :
Chef Dale McFee, président.
Sécurité publique Canada :
Daniel Sansfaçon, directeur, Politiques, recherche et évaluation, Centre national de prévention du crime.
Statistique Canada :
Julie McAuley, directrice, Centre canadien de la statistique juridique;
John Turner, chef du programme d'analyse, Centre canadien de la statistique juridique;
Mia Dauvergne, analyste principale, Centre canadien de la statistique juridique.
Centre canadien de ressources pour les victimes de crimes :
Heidi Illingworth, directrice générale.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Kelvin Kenneth Ogilvie
Vice-président : L'honorable Art Eggleton, C.P.
et
Les honorables sénateurs :
Callbeck, Champagne, C.P. (ou Carignan), Cordy, *Cowan (ou Tardif), Demers, Dyck, *LeBreton, C.P., Martin, Merchant, Seidman, Seth, Verner, C.P.
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Champagne, C.P., a remplacé l'honorable sénateur Rivard (le 16 février 2012).
L'honorable sénateur Demers a remplacé l'honorable sénateur Comeau (le 16 février 2012).
L'honorable sénateur Rivard a remplacé l'honorable sénateur Champagne, C.P. (le 16 février 2012).
L'honorable sénateur Comeau a remplacé l'honorable sénateur Housakos (le 15 février 2012).
L'honorable sénateur Housakos a remplacé l'honorable sénateur Demers (le 15 février 2012).
L'honorable sénateur Champagne, C.P., a remplacé l'honorable sénateur Eaton (le 9 février 2012).
L'honorable sénateur Merchant a remplacé l'honorable sénateur Hubley (le 9 février 2012).
L'honorable sénateur Dyck a remplacé l'honorable sénateur Day (le 9 février 2012).