Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Deuxième session de la quarante et unième législature, 2013-2014
Président : L'honorable RICHARD NEUFELD
Le mardi 10 juin 2014
Le jeudi 12 juin 2014
Le jeudi 19 juin 2014 (à huis clos)
Fascicule no 14
Troisième (dernière) réunion concernant :
Le projet de loi C-5, Loi modifiant la Loi de mise en œuvre de l'Accord atlantique Canada — Terre-Neuve et la Loi de mise en œuvre de l'Accord Canada — Nouvelle-Écosse sur les hydrocarbures extracôtiers et d'autres lois, et comportant d'autres mesures
Sixième réunion concernant :
L'étude sur le développement des énergies renouvelables et non renouvelables dans les trois territoires du Nord, y compris le stockage, la distribution, la transmission et la consommation d'énergie, de même que les technologies émergentes
et
Considération d'une ébauche d'un ordre du jour
Y COMPRIS :
LE CINQUIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Projet de loi C-5)
TÉMOINS
Le mardi 10 juin 2014
À titre personnel :
L'honorable Robert Wells, c.r., ancien commissaire d'enquête, Enquête sur la sécurité des hélicoptères extracôtiers.
Le jeudi 12 juin 2014
Technologies du développement durable Canada :
Rick Whittaker, vice-président, Investissements et chef de la technologie.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Richard Neufeld
Vice-président : L'honorable Grant Mitchell
et
Les honorables sénateurs :
Black, Boisvenu, *Carignan, C.P. (ou Martin), *Cowan (ou Fraser), MacDonald, Massicotte, Patterson, Ringuette, Seidman, Sibbeston, Wallace
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Black a remplacé l'honorable sénateur Tannas (le 11 juin 2014).
L'honorable sénateur Wallace a remplacé l'honorable sénateur Rivard (le 11 juin 2014).
L'honorable sénateur Rivard a remplacé l'honorable sénateur Wallace (le 9 juin 2014).
L'honorable sénateur Tannas a remplacé l'honorable sénateur Black (le 9 juin 2014).