Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Deuxième session de la quarante et unième législature, 2013-2014-2015
Président : L'honorable RICHARD NEUFELD
Le mardi 10 mars 2015
Le jeudi 12 mars 2015
Fascicule nº 25
Troisième et quatrième (dernière) réunions :
Projet de loi C-40, Loi concernant le parc urbain national de la Rouge
et
Treizième réunion :
Étude sur le développement des énergies renouvelables et non renouvelables dans les trois territoires du Nord, y compris le stockage, la distribution, la transmission et la consommation d'énergie, de même que les technologies émergentes
Y COMPRIS
LE ONZIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Projet de loi C-40)
TÉMOINS
Le mardi 10 mars 2015
Municipalité régionale de York :
Ian Buchanan, gestionnaire, Services du patrimoine naturel et de la foresterie.
Société pour la nature et les parcs du Canada :
Éric Hébert-Daly, directeur;
Alison Woodley, directrice nationale, Programme des parcs.
Friends of the Rouge Watershed :
Jim Robb, directeur général.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Richard Neufeld
Vice-président : L'honorable Paul J. Massicotte
et
Les honorables sénateurs :
Black, *Carignan, C.P. (ou Martin), *Cowan (ou Fraser), Eaton, Eggleton, C.P., Greene, MacDonald, Mitchell, Patterson, Ringuette, Rivard, Seidman
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Greene a été ajouté à la liste des membres du comité (le 11 mars 2015).
L'honorable sénatrice Eaton a été ajoutée à la liste des membres du comité (le 11 mars 2015).
L'honorable sénateur Rivard a remplacé l'honorable sénateur Boisvenu (le 11 mars 2015).
L'honorable sénateur Patterson a remplacé l'honorable sénatrice Ataullahjan (le 11 mars 2015).
L'honorable sénateur Boisvenu a remplacé l'honorable sénatrice Eaton (le 11 mars 2015).
L'honorable sénateur Eggleton, C.P., a remplacé l'honorable sénateur Sibbeston (le 11 mars 2015).
L'honorable sénatrice Eaton a remplacé l'honorable sénateur Boisvenu (le 10 mars 2015).
L'honorable sénateur Boisvenu a remplacé l'honorable sénateur Enverga (le 10 mars 2015).
L'honorable sénatrice Ataullahjan a remplacé l'honorable sénateur Patterson (le 9 mars 2015).