Aller au contenu

OLLO - Comité permanent

Langues officielles

Session précédente : Session précédente :
41-2 41e législature, 2e session (16 octobre 2013 - 2 août 2015)
Choisissez une session différente
Télécharger en format PDF

Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Langues officielles

Deuxième session de la quarante et unième législature, 2013-2014

Présidente : L'honorable CLAUDETTE TARDIF

Le lundi 3 novembre 2014
Le lundi 17 novembre 2014
Le lundi 24 novembre 2014
Le lundi 1er décembre 2014
Le lundi 8 décembre 2014

Fascicule nº 9

Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)

Deuxième, troisième, quatrième et cinquième réunions :

Projet de loi S-205, Loi modifiant la Loi sur les langues officielles (communications et services destinés au public)

Quatrième réunion :

Étude sur l'application de la Loi sur les langues officielles ainsi que des règlements et instructions en découlant, au sein des institutions assujetties à la loi

Deuxième et troisième réunions :

Étude des meilleures pratiques en matière de politique linguistique et d'apprentissage d'une langue seconde dans un contexte de dualité ou de pluralité linguistique

TÉMOINS

Le lundi 3 novembre 2014

Fédération des communautés francophones et acadienne du Canada :

Marie-France Kenny, présidente;

Diane Côté, directrice des liaisons gouvernementales et communautaires.

Société franco-manitobaine :

Daniel Boucher, président-directeur général.

Fédération culturelle canadienne-française :

Martin Théberge, président;

Maggy Razafimbahiny, directrice générale.

Quebec Community Groups Network :

James Shea, vice-président;

Stephen D. Thompson, directeur de la politique stratégique, de la recherche et des affaires publiques.


Le lundi 17 novembre 2014

Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada :

Daniel Watson, dirigeant principal des ressources humaines;

Marc Tremblay, sous-ministre adjoint par intérim, Secteur de la gouvernance, de la planification et des politiques.


Le lundi 24 novembre 2014

Commission nationale des parents francophones :

Ghislaine Pilon, directrice générale par intérim.

Fédération nationale des conseils scolaires francophones :

Roger Paul, directeur général.


Le lundi 1er décembre 2014

Fédération canadienne des enseignantes et des enseignants :

Dianne Woloschuk, présidente;

Ronald Boudreau, directeur, Services aux francophones.


Le lundi 8 décembre 2014

Statistique Canada :

Jean-Pierre Corbeil, directeur adjoint, Division de la statistique sociale et autochtone;

François Nault, directeur, Division de la statistique sociale et autochtone.

MEMBRES DU COMITÉ

Présidente : L'honorable Claudette Tardif

Vice-présidente : L'honorable Suzanne Fortin-Duplessis

et

Les honorables sénateurs :

*Carignan, C.P. (ou Martin), Chaput, Charette-Poulin, *Cowan (ou Fraser), Maltais, McIntyre, Mockler, Seidman

* Membres d'office

(Quorum 4)

Modifications de la composition du comité :

Conformément à l'article 12-5 du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :

L'honorable sénateur Mockler a remplacé l'honorable sénatrice Poirier (le 8 décembre 2014).

L'honorable sénateur Maltais a remplacé l'honorable sénateur Rivard (le 2 décembre 2014).

L'honorable sénateur McIntyre a remplacé l'honorable sénateur Oh (le 2 décembre 2014).

L'honorable sénateur Oh a remplacé l'honorable sénateur McIntyre (le 28 novembre 2014).

L'honorable sénateur Rivard a remplacé l'honorable sénateur Maltais (le 28 novembre 2014).

L'honorable sénateur McIntyre a remplacé l'honorable sénateur Boisvenu (le 25 novembre 2014).

L'honorable sénateur Maltais a remplacé l'honorable sénateur Rivard (le 25 novembre 2014).

L'honorable sénateur Boisvenu a remplacé l'honorable sénateur McIntyre (le 24 novembre 2014).

L'honorable sénateur Rivard a remplacé l'honorable sénateur Maltais (le 24 novembre 2014).

L'honorable sénatrice Poirier a remplacé l'honorable sénateur Wells (le 18 novembre 2014).

L'honorable sénateur Wells a remplacé l'honorable sénatrice Poirier (le 17 novembre 2014).

L'honorable sénatrice Seidman a remplacé l'honorable sénateur Wells (le 4 novembre 2014).

L'honorable sénatrice Fortin-Duplessis a remplacé l'honorable sénateur McInnis (le 4 novembre 2014).

L'honorable sénateur Wells a remplacé l'honorable sénatrice Seidman (le 3 novembre 2014).

L'honorable sénateur McInnis a remplacé l'honorable sénatrice Fortin-Duplessis (le 3 novembre 2014).

L'honorable sénateur McIntyre a remplacé l'honorable sénateur Rivard (le 28 octobre 2014).

L'honorable sénatrice Charette-Poulin a remplacé l'honorable sénatrice Jaffer (le 28 octobre 2014).

Haut de page