Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Deuxième session de la quarante et unième législature, 2013-2014
Président : L'honorable DANIEL LANG
Le lundi 27 octobre 2014
Le lundi 3 novembre 2014
Fascicule nº 10
Deuxième et troisième réunions concernant :
Étude sur les menaces à la sécurité nationale
et
Deuxième réunion :
Étude sur les questions de sécurité nationale et de défense dans les relations avec la région Indo-Asie- Pacifique et leurs répercussions sur les politiques, pratiques, situation et capacités du Canada en matière de sécurité nationale et de défense
TÉMOINS
Le lundi 27 octobre 2014
Gendarmerie royale du Canada :
Bob Paulson, commissaire;
Mike Cabana, sous-commissaire, Police fédérale;
Peter Henschel, sous-commissaire, Service de la police spécialisée.
Service canadien du renseignement de sécurité :
Michael Peirce, directeur adjoint du renseignement.
Affaires étrangères, Commerce et Développement Canada :
Peter MacArthur, directeur général, Direction générale de l'Asie du Sud, du Sud-Est et de l'Océanie;
David Drake, directeur général, Sécurité et renseignement.
Défense nationale et les Forces armées canadiennes :
Contre-amiral Gilles Couturier, directeur général, Politiques de sécurité internationale.
Le lundi 3 novembre 2014
À titre personnel :
L'honorable sénateur Serge Joyal, C.P., ancien vice-président du Comité sénatorial spécial sur l'antiterrorisme.
Service des poursuites pénales du Canada :
Brian Saunders, directeur des poursuites pénales;
George Dolhai, directeur adjoint des poursuites pénales;
Ursula Hendel, avocate principale, Direction des poursuites en matière de drogues, de sécurité nationale et dans les territoires du Nord.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Daniel Lang
Vice-président : L'honorable Grant Mitchell
et
Les honorables sénateurs :Beyak, *Carignan, C.P. (ou Martin), *Cowan (ou Fraser), Dagenais, Day, Kenny, Ngo, Stewart Olsen, White
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénatrice Beyak a remplacé l'honorable sénateur Enverga (le 29 octobre 2014).
L'honorable sénateur Enverga a remplacé l'honorable sénatrice Beyak (le 28 octobre 2014).