Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Deuxième session de la quarante et unième législature, 2013-2014-2015
Président : L'honorable DANIEL LANG
Le lundi 2 février 2015
Le lundi 16 février 2015
Fascicule nº 13
Huitième et neuvième réunions :
Étude sur les menaces à la sécurité nationale
et
Première réunion :
Projet de loi C-27, Loi modifiant la Loi sur l'emploi dans la fonction publique (accès élargi à l'embauche pour certains militaires et anciens militaires des Forces canadiennes)
TÉMOINS
Le lundi 2 février 2015
À titre personnel :
Syed Badiuddin Soharwardy, imam;
Zijad Delic, imam;
Kent Roach, professeur, titulaire de la chaire Prichard-Wilson en droit et en politique publique, faculté de droit, Université de Toronto;
Homa Arjomand, coordonnatrice de la campagne pour la défense des droits des femmes en Iran.
Le lundi 16 février 2015
À titre personnel :
L'honorable John Charles Major, ancien juge de la Cour suprême du Canada (par vidéoconférence);
L'honorable Ujjal Dosanjh, C.P., ancien ministre;
Dave Hayer;
Balraj Deol.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Daniel Lang
Vice-président : L'honorable Grant Mitchell
et
Les honorables sénateurs :
Beyak, *Carignan, C.P. (ou Martin), Charette-Poulin, *Cowan (ou Fraser), Dagenais, Day, Kenny, Ngo, Stewart Olsen, White
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénatrice Charette-Poulin a remplacé l'honorable sénateur Mitchell (le 16 février 2015).
L'honorable sénatrice Stewart Olsen a remplacé l'honorable sénateur Neufeld (le 4 février 2015).
L'honorable sénateur Neufeld a remplacé l'honorable sénatrice Stewart Olsen (le 3 février 2015).
L'honorable sénateur Ngo a remplacé l'honorable sénateur Wells (le 3 février 2015).
L'honorable sénateur Wells a remplacé l'honorable sénateur Ngo (le 30 janvier 2015).
L'honorable sénateur Dagenais a remplacé l'honorable sénatrice LeBreton, C.P. (le 26 janvier 2015).
L'honorable sénatrice LeBreton, C.P., a remplacé l'honorable sénateur Dagenais (le 22 janvier 2015).
L'honorable sénateur Ngo a remplacé l'honorable sénateur Enverga (le 9 décembre 2014).